Résultat de recherche

Création passe à poissons - convention avec propriétaire

Salut à tous, Nous avons au SIGAL une "règle de conduite" avec les propriétaires d'ouvrages qui peut se résumer ainsi : le propriétaire a des obligations réglementaires (vis à vis de la continuité) qu'il ne respecte pas : cas 1 : il ne souhaite…

Aménagement de seuils piscicoles sur le bassin de l'Yzeron

L’Yzeron est une rivière péri-urbaine fortement modifiée et aménagée. Un état initial réalisé en 2004 a dénombré de nombreux seuils entravant la circulation de la faune piscicole. Une opération ambitieuse de restauration est alors engagée au contrat…

Risque rupture de berge d'un étang en amont d'une zone urbanisée

Bonjour, Est ce que vous avez été confrontés au sujet ci dessus ? Si oui, ou non, connaissez vous des procédures permettant de s'assurer du bon état des digues d'un étang? Faut il prouver le risque de rupture, le mauvais état de la digue....?…

Contrat rivière "en 2 temps" - retours d'expériences ?

Bonjour, Nous démarrons la phase d'élaboration du Contrat de Bassin du Fier et nous interrogerons sur l'opportunité d'une contractualisation en 2 temps : - lancer rapidement les actions "mûres", dotées de maîtres d'ouvrage structurés et prêtes à…

Guide sur la bonne gestion des vannages

Bonjour, Actuellement chargé d'opérations rivières dans un syndicat en Bretagne, je recherche de la documentation sur la gestion des vannages en lien avec la continuité écologique. Plus précisément, je souhaiterai savoir s'il existe des exemples de…

La sécurité des ouvrages hydrauliques et les structures gestionnaires de cours d'eau

Le 18 novembre 2010 à Saint Donat sur l'Herbasse (26) Au titre du décret d’application du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages hydrauliques, les structures gestionnaires de cours d’eau ont l’obligation de réaliser un diagnostic de…

Eléments d'hydromorphologie fluviale

Jean-René MALAVOI, Jean-Paul BRAVARD Torrents, ruisseaux, rivières, fleuves, estuaires, deltas, autant de termes qui illustrent l’immense variété des cours d’eau qui sillonnent le territoire. Méandres, tresses, chutes, rapides, bras morts, chenaux,…

Forêt et recharge sédimentaire de rivières torrentielles

Le 16 novembre 2010 à Luc en Diois (26) La prise de conscience du déficit sédimentaire de nombreux cours d’eau français et de l’incision importante et quasi généralisée de leur lit a incité les acteurs locaux à se mobiliser pour remettre à plat la…

fusion syndicats de rivière

bonjour, le syndicat de notre bassin versant gère le linèaire du cours d'eau principal deux syndicats sont présents sur deux affluents importants dans le cadre d'un futur Contrat territorial, leur fusion est envisagé merci de donner vos avis sur les…

Réglementation travaux sur coque bateau

Bonjour, Voici un sujet pas banal dont je me serai bien passée : une commune du bassin a donné l'autorisation à un propriétaire de péniche (type feyssinet) d'amarrer le long de la Chalaronne (rivière non domanial). Le problème est que cette péniche…