Résultat de recherche

DIG et difficultés avec l'application du L 435-5

Bonjour, Depuis la parution de l'article L 435-5 ( relatif au partage du droit de pêche à titre gracieux entre riverains et assoc ou fédé de pêche ) et de son décret d'application N° 2008 - 720 du 21 juillet 2008 avez vous rencontré des problèmes…

"ICPE vaincra" (ou "la CLE, tu sors")

Salut à tous, En attendant l'arrivée de l'animateur SAGE Alagnon, c'est moi qui assiste la CLE dans la rédaction des avis à rendre sur les projets. Nous devons d'ailleurs en rendre un dans les prochains jours sur un renouvellement d'autorisation de…

Coûts d'entretien de la ripisylve

Bonjour tout le monde, J'aurais besoin d'un avis sur les coûts d'entretien réels, l'estimation de 1.5 euros HT/ml de berge vous semble - t- elle suffisante ? Je sais bien que c'est fonction de beaucoup de paramètres (équipe, entreprise,…

Modèles de convention travaux entre propriétaires et syndicat

Bonjour, Je suis à la recherche de modèles de convention à passer avec les propriétaires riverains car nous allons effectuer des travaux en rivière. Si vous en avez sous le coude, je suis preneuse! Alexandra Fusier Animatrice du contrat global de la…

Robinier faux accacia, espèce invasive?

Bonjour, Je suis à la recherche de retours d'expériences sur la gestion du Robinier, en bordure de cours d'eau, plusieurs questions se posent: - quels sont les impacts de cette espèce, considerée comme invasive? - y a t il des mesures de gestion…

montage financier hors outil de gestion

Bonjour, Nous menons, au sein du syndicat, une réflexion pour prendre la compétence milieux. Jusqu'à présent, avec la compétence inondation, nos projets entrent dans le cadre d'un PAPI, donc avec des montages financiers relativement stables. La…

comité rivière

Depuis, les dernières élections municipales ( 2008 ) le comité rivière ne s'est toujours pas réuni ! Est il possible de conserver la même composition du comité de rivière avec le même président ( qui pour l'heure n'est pas démissionnaire ) ou bien…

avis sur formation

Bonjour, l'un d'entre vous a t-il suivi le module de formation du CFPF "Définition et estimation des interventions d'entretien et restauration de cours d'eau" ? merci de me donner votre avis. Je m'interroge sur la pertinence de suivre ces 4 jours de…

Entretien des cours d’eau - Équipe rivière ou marché ? le 02 février 2010 au Bourget du Lac (73)

Le 02 février 2010 à Le Bourget du Lac (73) Contexte : Les propriétaires riverains ont l’obligation d’assurer un entretien régulier des berges et du lit de la rivière qui borde leur propriété en vertu de l’article 215-14 du code de l’environnement…