Résultat de recherche

Décharges / dépôts sauvages

Bonjour, est-ce que l'un d'entre vous a dans son contrat de rivière une fiche action "résorption des décharges situées en bordure de cours d'eau" ? si oui, comment avez vous mis en place cette action (nettoyage, réhabilitation, etc ...) et combien a…

Nouveaux critères de subvention de l'Agence de l'Eau

Bonjour Sur notre bassin versant (Lange-Oignin, dans l’Ain), on vient d’être confronté récemment à cette nouvelle situation. 180 mètres d’un cours d’eau vont faire l’objet d’une restauration physique assez importante dans la ville d’Oyonnax (…

Réalisation d’un caisson végétalisé en collaboration avec le CFPF

Dans le cadre d'une opération de protection de berge suite aux inondations de septembre 2008, le SIABH a réalisé un caisson végétalisé en collaboration avec le centre de formation du Centre de Formation Professionnelle Forestière.

Les animateurs de bassin versant pièces maîtresses des dispositifs de gestion territoriale de l’eau

Par RICHARD-FERROUDJI Audrey   Avec la mise en oeuvre de dispositifs de gestion locale et concertée de l’eau, de nouvelles fonctions ont émergé comme animateurs de SAGE, de contrat de rivière ou directeurs de collectivités territoriales de bassin.…

Que faire lors d'un effondrement de berge à 1m d'une habitation ?

Voilà, Une commune me sollicite afin de connaitre la démarche à suivre sur le cas suivant : Une maison située à 1m d'un cours d'eau se trouve menacée par une forte érosion de berge. Le riverain souhaite que la commune intervienne à sa place. Sommes…

Représentativité des communes dans les syndicats de rivière

Cette enquête a été réalisée auprès de 68 structures de gestion de milieux aquatiques sur l’ensemble du territoire national. Elle a été produite à la demande du Syndical Intercommunal de la Gresse et du Drac Aval dans le but de connaître les règles…

Subvention sur le HT

Bonjour, Pour notre dernière demande de subvention (étude qualité), l'Agence de l'eau vient de nous apprendre que la subvention est calculée sur le HT, or il n'est pas possible de récupérer la TVA sur les études, tout comme les actions de…

Aspects juridiques et réglementaires des interventions sur terrains privés - le 26 février 2009 à La Voulte sur Rhône (07)

Le 26 février 2009 à La Voulte sur Rhône (07) Contexte :  Dans le cadre de la mise en œuvre des opérations d’entretien et de restauration de cours d’eau, les collectivités locales sont amenées à réaliser des travaux sur des terrains privés. Leurs…

SPANC et redevance

Bonjour, Un syndicat du bassin versant du Lez ayant la compétence ANC, souhaite mettre en place une redevance annuelle (durée à définir) permettant de couvrir les coûts de réalisation des diagnostics sur les installations existentes. Cette redevance…

Caisson végétalisé

Bonjour à tous, Je suis à la recherche d'un modèle de CCTP pour des travaux de mise en œuvre de caissons végétalisés. Si vous avez ça... Par avance merci!!