Résultat de recherche

contestation du classement des cours d'eau

A noter deux nouvelles actions d'association anti classement de cours d'eau : www.france-energie-planete.com qui a déposé un recours gracieux pour sursoir au classement RMC www.hydrauxois.org qui a créé un mal nommé "observatoire de la continuité…

Les ZDH

Bonjour à tous, Je voulais savoir s'il existait une bd "zone humide ou ZDH", je la recherche surtout sur les régions Rhône-Alpes et PACA, la DREAL ne me donne que les RAMSAR et Tourbières. Je travaille sur la corrosion des canalisations enterrées.…

controle chimique de la renouée du japon (opération LIFE!)

rapport effectué dans le cadre d'une opération LIFE! le sujet est aussi délicat que le contrôle biologique et on ne peut pas en France procéder de même au bord des rivières. Hors rivière et zone humide, la question reste posée avec l'objectif…

Mesures compensatoires pour curage

Bonjour à tous, Nous avons sur notre territoire un bassin de désensablage à curer d’une capacité d’environ 100 à 120 m3 à l'amont de deux buses sous passage routier. La DDT dans le cadre de notre DIG sur les cours d’eau nous a demandé de réaliser…

coût étude préalable protection de berge

Bonjour, afin de le prévoir au budget je souhaiterai avoir un ordre d'idée sur le coût d'une étude de définition des solutions de protection de berge sur un linéaire de 200 m environ. Il s'agit d'un ruisseau de 6 km au total pour un bassin versant…

DIG, convention et dédommagement

Bonjour et meilleurs voeux à vous (et santé pour nos milieux aquatiques !) Dans le cadre d'un projet de gestion du risque, il est prévu un chenal de débordement qui passe sur un terrain privé agricole et le propriétaire ne souhaite pas vendre. Donc…

alerte projet de loi de décentralisation

Dans le cadre de l'avant projet de loi sur la réforme de la décentralisation, le Chapitre 14 donne une place importante à la gestion des milieux aquatiques dans ce texte. En résumé : Modification du code de l'environnement : - les communes exercent…

délibérations

Bonjour, Quelqu'un'(e) peut-il (elle) me renseigner sur l'obligation pour un syndicat mixte (40000hbts) d'envoyer (ou pas) à l'avance les projets de délib. pour un conseil syndical? Si possible, je serai preneur de la référence du texte (CGCT ou…

Première réunion du réseau des animateurs agricoles

Fin 2012, l’ARRA a rassemblé une dizaine d’animateurs agricoles (chargés de mission « pollutions diffuses », techniciens « phytosanitaires », animateur « qualité de l’eau »), travaillant dans des structures porteuses de procédures de gestion de l’…

enquete publique - nombre dossiers

Bonjour, Nous devrions déposer en 2013 notre dossier valant DIG et DLE (Dossier Loi sur l'Eau). On a 51 communes membres. Outre les dossiers pour les services instructeurs et commissaires enquêteurs, il faut: - 1 dossier complet par commune? - 1…