Résultat de recherche

Création d'une frayère à brochets

Ajouté le 28/07/2005 à 16h23 Bonjour, Dans le cadre d'un CRE, nous avons un stagiaire qui bosse sur la création d'une frayère à brochets. Afin de compléter son étude, il voudrait intégréer un cahier des charges pour l'entreprise qui sera chargée de…

Administratif - convention de gestion sur terrain privé

Ajouté le 31/08/2005 à 09h14 Bonjour, J'écris en tant que collectivité locale (communauté de communes). Je cherche à savoir si il est possible de signer des conventions de gestion sur des terrains privés en vue de mettre en place des actions en…

Recherche de financements

Ajouté le 04/07/2005 à 11h15 Sur notre territoire deux Contrat de restauration entretien ont été signés avec l'Agence de l'Eau Loire - Bretagne. Pour l'instant seul le Département (Conseil Général de Haute Loire) et la Fédération de Pêche apportent…

Diagnostic sanitaire ripisylve

Ajouté le 13/09/2005 à 14h52 Bonjour, Dans le cadre du C.R.E Dunière dont je m'occupe, l'indicateur de suivi concerne le diagnostic sanitaire des aulnes. Il y a en effet quelques mortalités ou tout au moins nous constatons des déperissements de…

Décaissement de prairie humide

Ajouté le 23/09/2005 à 15h46 Dans le cadre d'une étude que nous menons sur une prairie humide en mauvais état de conservation (tendance à l'atterrissement, plantes exotiques envahissantes dominantes à l'origine d'une faible biodiversité), une étude…

Stations de mesure de débits

Ajouté le 21/09/2005 à 14h54 Bonjour, Dans le cadre du contrat de rivières Véore Barberolle (dans la Drôme, plaine de Valence), nous allons mettre en place des stations de mesure de débits complémentaires à celle déjà gérée par la DIREN. Merci aux…

Rejet d'eaux usées...

Ajouté le 22/09/2005 à 09h24 Bonjour, Nous avons constaté récemment la présence d'un rejet d'eaux usées dans une des rivières dont nous avons la gestion. Ce rejet est la conséquence de la rupture d'un tuyau en PVC provenant d'un immeuble longeant…

Et au milieu.....un parking recouvre la rivière!

Ajouté le 12/09/2005 à 08h42 Bonjour à tous, Dans le sud de la Drôme , une municipalité a le projet de recouvrir une section de la rivière pour créer un parking. Quelle est la réglementation en vigueur spécifique à ce projet? Comment s'y opposer…

Plan de gestion de la ripisylve

Ajouté le 14/09/2005 à 10h57 Bonjour à tous, je souhaiterai avoir des informations concernant un devis sur un plan de gestion de la ripisylve. une communauté de communes du département de l'Ain souhaitant restaurer la ripisylve des cours d'eau sur…

RécupTVA or not récupTVA ?

Ajouté le 20/09/2005 à 10h09 Il me semble qu'il y a un certain flou sur la récupération de la TVA pour des travaux en rivière sur terrain privé. Sans être un spécialiste de ces questions, Comme nous nous sommes également posés la question et qu'on n…