Résultat de recherche

Regards des sciences sociales sur la mise en œuvre des politiques de l'eau

Les politiques publiques consacrées à l’eau et aux milieux aquatiques ont comme caractéristique d’être largement conçues, portées et mises en œuvre sur le terrain par des organisations et des professionnels que l’on peut qualifier de « techniques…

1 ouvrage pour plusieurs moulins reconnus FT

Bonjour à tous, Cela fait quelques temps que je galère pour trouver des éléments juridiques (idéalement jurisprudence... quand le juge parle là on sait...) sur des cas où 1 seuil alimente plusieurs moulins dont les droits FT sont reconnus.…

Achat droit d'eau et seuil

Bonjour, Je souhaiterai savoir s'il est possible d'acquérir un droit d'eau et un seuil associé sans emprise foncière. Je m'explique ; l'ouvrage en question est inutilisé et inutilisable puisque le canal d'amené a été comblé. Néanmoins, le droit d'…

Les Chants de L’eau : toute première newsletter !!

Au mois de novembre dernier, l’ARRA vous informait de son embarcation imminente pour le projet « Les Chants de l’Eau », aux côtés de Perrine et Guillaume. Pour rappel, il s’agit d’un projet de documentaire sur la perception de l'eau à travers le…

Part résiduelle des travaux aux riverains

Bonjour, je souhaite avoir un retour d'expériences de structures qui pratiquent la mise en place de plan de gestion avec part résiduelle aux riverains pour certains travaux. Les élus de notre syndicat ont décidé de faire participer financièrement…

Eau et aménagement du territoire

Le 28 janvier 2014 à Vienne (38) Les gestionnaires de milieux aquatiques sont régulièrement confrontés aux questions liées aux documents d’urbanisme. Les liens entre le monde de la gestion de l’eau et de l’urbanisme sont de plus en plus nombreux,…

Etude qualité des eaux des rivières Ay-Ozon - bilan mi-contrat

Type : Études Procédure de passation : Contrat de rivières Année : 2013 Coût : 27 050 € Contact : MALINEAU Jonathan Structure : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon [SIVU Ay-Ozon] Ajouté le : 24 jan 2014   Description sommaire…

Etude piscicole des bassins versants de l'Ay-Ozon - bilan mi-Contrat

Type : Études Procédure de passation : Contrat de rivières Année : 2013 Coût : 14 380 € Contact : MALINEAU Jonathan Structure : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon [SIVU Ay-Ozon] Ajouté le : 24 jan 2014   Description sommaire…

Installation et mise en service de deux stations hydrométriques sur le bassin versant Ay-Ozon

Type : Travaux Procédure de passation : Contrat de rivières Année : 2014 Coût : 0 € Contact : MALINEAU Jonathan Structure : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon [SIVU Ay-Ozon] Ajouté le : 24 jan 2014 Description sommaire : Le…

Etude de renaturation du Nant et du Crouzet sur le site de la micro centrale du Moulin de Faure

Type : Études Procédure de passation : Contrat de rivières Année : 2013 Coût : 12 000 € Contact : MALINEAU Jonathan Structure : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon [SIVU Ay-Ozon] Description sommaire : L’étude a pour objectif…