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Enquête publique DIG
Bonjour, Selon vous, est-il nécessaire d'avertir tous les propriétaires riverains d'un bassin versant concernant l'enquête publique de Déclaration d'Intérêt Général ? Ne vaut-il mieux pas avertir simplement les mairies par courrier qui répercuteront…
Retour d’expériences sur les ouvrages bois en rivière en Rhône-Alpes
Ce recueil d'expériences a été réalisé par l'Office National des Forêts en partenariat avec l'ARRA. L'objectif de cette enquête est de réaliser un état de l'art des ouvrages bois dans la région Rhône-Alpes, travail préalable à un projet de…
Synthèse sur legislation des moulins
Bonjour à tous, je cherche des infos claires et concises sur le beaba de la réglementation des moulins. Est-ce qu'il existe un guide ou une synthèse ? Merci