Résultat de recherche

Les animateurs de bassin versant pièces maîtresses des dispositifs de gestion territoriale de l’eau

Par RICHARD-FERROUDJI Audrey   Avec la mise en oeuvre de dispositifs de gestion locale et concertée de l’eau, de nouvelles fonctions ont émergé comme animateurs de SAGE, de contrat de rivière ou directeurs de collectivités territoriales de bassin.…

Que faire lors d'un effondrement de berge à 1m d'une habitation ?

Voilà, Une commune me sollicite afin de connaitre la démarche à suivre sur le cas suivant : Une maison située à 1m d'un cours d'eau se trouve menacée par une forte érosion de berge. Le riverain souhaite que la commune intervienne à sa place. Sommes…

Représentativité des communes dans les syndicats de rivière

Cette enquête a été réalisée auprès de 68 structures de gestion de milieux aquatiques sur l’ensemble du territoire national. Elle a été produite à la demande du Syndical Intercommunal de la Gresse et du Drac Aval dans le but de connaître les règles…

Subvention sur le HT

Bonjour, Pour notre dernière demande de subvention (étude qualité), l'Agence de l'eau vient de nous apprendre que la subvention est calculée sur le HT, or il n'est pas possible de récupérer la TVA sur les études, tout comme les actions de…

Aspects juridiques et réglementaires des interventions sur terrains privés - le 26 février 2009 à La Voulte sur Rhône (07)

Le 26 février 2009 à La Voulte sur Rhône (07) Contexte :  Dans le cadre de la mise en œuvre des opérations d’entretien et de restauration de cours d’eau, les collectivités locales sont amenées à réaliser des travaux sur des terrains privés. Leurs…

SPANC et redevance

Bonjour, Un syndicat du bassin versant du Lez ayant la compétence ANC, souhaite mettre en place une redevance annuelle (durée à définir) permettant de couvrir les coûts de réalisation des diagnostics sur les installations existentes. Cette redevance…

Caisson végétalisé

Bonjour à tous, Je suis à la recherche d'un modèle de CCTP pour des travaux de mise en œuvre de caissons végétalisés. Si vous avez ça... Par avance merci!!

Restauration de la ripisylve par abattage et plantation sur les berges de la Veyle

Le Syndicat Mixte Veyle Vivante a mis en place un plan pluriannuel de gestion des boisements de berge sur 20 ans, basé sur un état des lieux réalisé en 2005. Il vise à remettre en état les boisements de manière durable et à restaurer une ripisylve…

Reconversion

Bonjour, J'ai un projet de reconversion professionnel via un CIF. Je suis actuellement dans l'audiovisuel et j'envisage de partir vers les métiers de l'environnement via un BTSA GPN ou GEMEAU. Je m'oriente vers le centre de formation du CFPPA de la…

Les outils de la politique agricole pour la gestion des milieux aquatiques - le 17 février 2009 à Pont-en-Royans (38)

Le 17 février 2009 à Pont-en-Royans (38) Contexte :  Afin de répondre aux objectifs de la DCE, les procédures de gestion des milieux aquatiques doivent prendre en compte l’ensemble des pressions polluantes qui s’exercent sur leurs bassins versants.…