A l’échelle des bassins versants, la gestion des matériaux solides est nécessaire pour favoriser et restaurer un état d’équilibre sédimentaire des cours d’eau. Avant de délivrer les autorisations de travaux, les services de l’État demandent aux maîtres d’ouvrage d’avoir une vision globale à l’échelle hydrographique.
Avec la loi sur l’eau de 2006, le législateur a intégré un nouvel outil règlementaire concernant les opérations groupées d'entretien régulier des cours d'eau : le plan de gestion. Ce plan de gestion, établi à une échelle hydrographique cohérente, doit comporter un diagnostic de fonctionnement, sédimentaire, du cours d'eau. Ce plan de gestion peut comprendre une phase de restauration du cours d'eau avec enlèvement de sédiments. L’utilisation de cet outil doit être anticipée dès le lancement de l’étude géomorphologique dans le but de prévoir des objectifs de gestion adaptés et de bien appréhender la procédure de mise en œuvre.
Objectifs :
- Fournir des éléments de compréhension de la dynamique sédimentaire et de caractérisation des matériaux solides.
- Présenter la règlementation encadrant la mise en œuvre de plans de gestion.
- Donner des exemples d’objectifs de gestion et d’actions concrètes.
- Permettre aux gestionnaires d’échanger leurs expériences en matière de réalisation des plans de gestion.
Contenu :
A l’occasion de la sortie du manuel de l’ONEMA « Éléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière », Jean-René MALAVOI a introduit la journée avec des éléments de compréhension de la dynamique sédimentaire, puis Norbert LANDON a présenté les étapes de mise en œuvre d’un plan de gestion. L’Agence de l’Eau a ensuite effectué un cadrage règlementaire et présenté les orientations du nouveau SDAGE en matière de transport solide à l’échelle du Bassin RM&C. L’après-midi a été consacrée à trois retours d’expérience de collectivités ayant réalisé des plans de gestion.
