Documents techniques

L’AFB et les Agences de l’eau ont souhaité proposer des trames de cahiers des charges pour accompagner les collectivités, les hydroélectriciens,... dans leur projet de mise en conformité d’un aménagement classé en II de l’article L214-17 du Code de l’Environnement. Ce premier document apporte des…

Contexte de l’étude : La compétence GEMAPI, incombant aux EPCI-FP de manière obligatoire depuis le 1er janvier 2018, a fortement modifié le paysage de la gestion de l’eau à l’échelle nationale. En effet, la loi MAPTAM du 27 janvier 2014 attribue aux intercommunalités une compétence exclusive et…

En 2019, l'ARRA² a recueilli le ressenti des gestionnaires de milieux aquatiques sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes. Voici une petite infographie résumant les résultats de l'étude ! Retrouvez également la note technique de cette étude en bas de page.  

La série « Trames Vertes & Bleues : la vie au cœur des territoires » Réalisée par l'ARRA² dans le cadre du programme « Trame Bleue : espaces et continuités », financé par l’Union Européenne, cette série vise à sensibiliser les élus et les non spécialistes aux enjeux de l’eau et de la…

Le guide pour l’élaboration de suivis d’opérations de restauration hydromorphologique en cours d’eau vient de sortir ! S’appuyant sur l’expertise scientifique, technique et l’expérience opérationnelle des agences de l’eau, de l’Agence française pour la biodiversité et d’Irstea, il appuie l’…

Un guide publié dans la collection "Guides et protocoles" de l'Agence Française pour la Biodiversité en novmebre 2018. Les habitats (vases intertidales, prairies, falaises…) sont un objet central de l’étude appliquée et de la conservation de la biodiversité. Or, les outils vulgarisant les…

Contexte et résumé de l'étude Parmi les rivières principales prises en compte par Clermont Auvergne Métropole figure le Bédat. Comme beaucoup de cours d'eau dont le gabarit hydraulique reste modeste (quelques centaines de litres seconde en sortie d'agglomération en débit moyen), celui-ci a été…

Ce livre publié par la FCPN (Fédération Connaitre et protéger la nature) est rempli d'outils de sensibilisation et de découverte du castor d'Europe. Un livret qui vous invite : à mener l’enquête et à découvrir les extraordinaires traces et indices laissés par le castor, à l’observer incognito dans…

L'Agence de l'Eau RMC vient de publier un guide intitulé : "Elaborer une stratégie d'intervention foncière". Le présent document s’adresse aux maîtres d’ouvrage de documents locaux de gestion :  de la ressource en eau (captages, ressources stratégiques) ; de cours d’eau ; de zones humides. Ce guide…

Le transfert de compétence entraîne automatiquement la mise à disposition des biens nécessaire à l'exercice de la compétence (L1321-1 du CGCT) : · Des communes à leur EPCI-FP depuis le 1er janvier 2018 pour la GEMAPI (au plus tard) · Des EPCI-FP aux syndicats à la date du transfert de la GeMAPI ·…