Guide Agence de l'Eau RMC "Elaborer une stratégie d'intervention foncière"

L'Agence de l'Eau RMC vient de publier un guide intitulé : "Elaborer une stratégie d'intervention foncière".

Le présent document s’adresse aux maîtres d’ouvrage de documents locaux de gestion :

  •  de la ressource en eau (captages, ressources stratégiques) ;
  • de cours d’eau ;
  • de zones humides.

Ce guide vise à accompagner la rédaction d’une stratégie foncière en guidant le rédacteur à travers 5 étapes chronologiques à partir des enjeux validés par les documents de gestion de l’eau :

  •  phase 1 : organiser l’élaboration de la stratégie foncière et son animation
  •  phase 2 : localiser l’intervention foncière
  • phase 3 : évaluer les possibilités d’actions sur le foncier à court, moyen et long terme
  • phase 4 : définir les objectifs et mode d’intervention sur le foncier (outils fonciers, identification des structures compétentes, organisation de l’ambition dans le temps…)
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