Guide Agence de l'Eau RMC "Elaborer une stratégie d'intervention foncière"

L'Agence de l'Eau RMC vient de publier un guide intitulé : "Elaborer une stratégie d'intervention foncière".

Le présent document s’adresse aux maîtres d’ouvrage de documents locaux de gestion :

•  de la ressource en eau (captages, ressources stratégiques) ;
• de cours d’eau ;
• de zones humides.

Ce guide vise à accompagner la rédaction d’une stratégie foncière en guidant le rédacteur à travers 5 étapes chronologiques à partir des enjeux validés par les documents de gestion de l’eau :

•  phase 1 : organiser l’élaboration de la stratégie foncière et son animation
•  phase 2 : localiser l’intervention foncière
• phase 3 : évaluer les possibilités d’actions sur le foncier à court, moyen et long terme
• phase 4 : définir les objectifs et mode d’intervention sur le foncier (outils fonciers, identification des structures compétentes, organisation de l’ambition dans le temps…)