Résultat de recherche

Infos sur rivière de contournement

Bonjour, Je suis stagiaire au SYRIBT (l'Arbresle-69) et je cherche des informations concernant la réalisation de passes naturelles à poissons. Je m'intéresse particulièrement aux rivières de contournement et j'aimerais savoir si ce serait possible d…

Etude quantitative - Volumes prélevables - SDAGE RMC 2009

Bonjour, comme certains d'entre vous, mon BV (et en + la nappe souterraine dans mon cas) est classé dans le futur SDAGE RMC "en déficit quantitatif" et doit faire l'objet d'une étude des volumes prélevables, que le Comité d'Agrément de bassin nous…

Utilisation des chevaux de débardage pour les protections de berges en génie végétal rustique

Voila 10 ans que la traction animale est à la mode. Les chevaux offrent en effet des possibilités d’interventions pertinentes pour les coupes sélectives de la végétation et la réalisation des petits aménagements. Pourtant, l’utilisation des animaux…

Le droit d'eau

Bonjour, chez nous la DDA vient de tamponner un propriétaire en lui dmeandant de rendre son ouvrage franchisssable. le propriétaire ne savait pas que cet ouvrage était à lui ! Le problème c'est que la DDAF a un peu bluffé : elle lui a adressé le…

droits d'eau fondé en titre

Bonjour, nous sommes confrontés à la restauration d'un ancien ouvrage en ruine en plein site Natura 2000 reconnu comme l'un des meilleurs cours d'eau à Saumon, en tant qu'opérateur Natura 2000, nous sommes particulièrement inquiets. La DDAF me dit…

cas commune membre syndicat mais pas signataire du contrat rivière

bonjour, je suis devant un cas un peu particulier. une des communes du syndicat n'a pas signé le contrat de rivière. comment faire pour calculer sa participation ? il est parfois difficile d'individualiser les frais incombant exclusivement au…

Peupliers noirs

Nous avons récemment observé sur des parcelles appartenant à notre syndicat la présence de peupliers noirs. Quelle démarche pouvons nous entreprendre afin de les préserver et les valoriser? Cordialement

Suivi de l'incision

Bonjour, Afin d'identifier l'incision supposée sur un tronçon d'un cours d'eau de petit gabarit (largeur 3 mères), je m'interroge sur l'intéret d'implanter des piézomètres. C'est en effet couteux, surtout que l'accès en zone boisée risque d'être…

Sécuriser juridiquement la réalisation des actions d'un contrat de rivière : révision des statuts par un juriste

Bonjour, Le SIVU de l'Ay-Ozon va prochainement signer son nouveau Contrat de Rivières Ay-Ozon (d'ici 6 mois-1an). D'ici là nous souhaitons réviser nos statuts afin de prendre en compte nos nouvelles orientations ainsi que les nouveaux objectifs…

Transformer facilement son cadastre livré en format EDIGEO en format mif/mid

Bonjour à tous, Je pense que nous avons tous galéré un jour pour essayer d'intégrer dans notre SIG les fonds cadastraux de nos communes et surtout la base de données qui était associée. Dans l'impossibilité de lire du format EDIGEO (norme des…