Résultat de recherche

Coupe à blanc boisement de berge

Avez-vous connaissance d'une jurisprudence dans le cas d'une coupe à blanc de la ripisylve ("sans dessouchage") ? Le propriétaire en question est un récidiviste et il ne fait pas les choses à moitié. Ha çà pour être propre "c'est propre" ! merci…

Abandons de captages utilisés pour la production d’eau destinée à la consommation humaine - Bilan Février 2012

Le secrétariat d’État en charge de la santé a publié en 2012 un rapport sur les abandons de captages utilisés pour la production d'eau destinée à la consommation urbaine.

Le financement de la gestion des ressources en eau en France - 2012

Ce document est l’actualisation de « Études et documents » n°33, publié en janvier 2011, qui présentait le rapport d’une étude de cas sur le « financement de la gestion des ressources en eau en France » et qui avait été réalisée de décembre 2009 à…

Rédaction participative d’un livret pédagogique sur une zone humide

Impliquer les acteurs dans la définition de l’offre d’animation d’un site à vocation écologique et touristique

Dossier de consultation "Etude ouvrages (systèmes hydrauliques et seuils isolés)"

bonjour à toutes et à tous, Dans le cadre des actions à venir sur la continuité écologique, notre syndicat souhaite faire réaliser une étude sur les ouvrages obstacles au transit biologique et sédimentaire de l'ensemble du bassin versant de l'Esves…

Construction d'un ouvrage sur terrain privé: Qui est propriétaire, Qui est chargé de l'entretien ?

Bonjour, Question certainement déjà abordée mais je n'arrive pas à trouver une réponse précise. Voilà, lorsque le syndicat est maitre d'ouvrage pour la construction d'un ouvrage si il s'agit de son terrain il en est propriétaire. Si il agit sur…

Réforme de l'étude d'impact

Bonjour à tous, Le décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011 portant sur la réforme des études d'impact a profondément modifié les obligations concernant l'élaboration ou non de ce dossier. Effectivement, le seuil des 1 900 K€ n'existe plus et il y a…

communication - journal d'info

Bonjour, Beaucoup de syndicats editent un journal d'information. Je me pose des questions sur l'impact réel de ce moyen de communication et sur la bonne facon de le diffuser : avez vous des retours sur l'audience (nb de lecteurs ou reactions des…

Détermination d’une stratégie de restauration de la continuité écologique à l’échelle du bassin versant

Ce document expose la démarche générale de détermination d’une stratégie de restauration de la continuité écologique, biologique et sédimentaire à l’échelle d’un bassin versant. Il doit être décliné localement, en tenant compte du contexte physique…