un syndicat interdépartemental ???

Anonyme (non vérifié)

mer 27/07/2005 - 15:22

bonjour, le contrat de rivière Suran ( www.riviere-suran.com et hop ! un coup de pub !!!) est porté actuellement par 2 syndicats : l'un dans l'Ain et l'autre dans le Jura. On s'interroge sur la création d'un seul syndicat sur les deux départements. Connaissez-vous de tels exemples sur d'autres bassins versants.

sandrine (non vérifié)

mer 27/07/2005 - 15:46

Bonjour

A priori sur le lez il me semble que c'est le cas, vous pouvez contacter Julie Boyer il s'occuppe du Contrat de Rivières.

Jean (non vérifié)

jeu 28/07/2005 - 08:55

Je confirme, le bassin du Lez est a cheval sur drôme et vaucluse (Rhône-alpes et PACA)

Je précise que Julie Boyer est une fille et qu'ELLE s'occupe du contrat de rivière au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez
à Grillon (84) Tel: 0490356055

 

Julien Bigué (non vérifié)

jeu 28/07/2005 - 09:35

Tu peux contacter Cécile VILLATTE, qui est chargée de mission contrat de rivière au Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses Affluents :

27, av Gabriel Pravaz
38480 PONT DE BEAUVOISIN
Tèl. : 04 76 37 26 26
Fax : 04 76 37 23 73
guiers.siaga @ wanadoo.fr

murielle (non vérifié)

jeu 28/07/2005 - 12:05

Nous actuellement en cours de création d'un syndicat interdépartemental sur 3 départements. Même si je suis que ds la phase de création (statuts), j'ai pas mal d'info.
Tu peux m'appeler 04 77 69 35 58

A +

anonyme (non vérifié)

jeu 28/07/2005 - 13:58

Bonjour

A priori sur le lez il me semble que c'est le cas, vous pouvez contacter Julie Boyer il s'occuppe du Contrat de Rivières.

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Je confirme, le bassin du Lez est a cheval sur drôme et vaucluse (Rhône-alpes et PACA)
Je précise que Julie Boyer est une fille et qu'ELLE s'occupe du contrat de rivière au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez
à Grillon (84) Tel: 0490356055
---

Désolée pour l'erreur, comme quoi il faut toujours relire ce que l'on écrit. Julie si tu lis ce mot excuses moi.
Sandrine

sandrine (non vérifié)

jeu 28/07/2005 - 17:43

Bonjour,
Le contrat de rivière du Chéran est également sur deux départements: la Savoie et la Haute Savoie. Le Syndicat Mixte INTERDEPARTEMENTAL d'Aménagement du Chéran regroupe à la fois des communes 73 et 74. Nous recevons des subventions du CG73 et du CG74. A part çà, aucune spécificité.
Pour plus de renseignements, tel: 04.50.68.26.11

Elisabeth GALLIEN (non vérifié)

mar 22/11/2005 - 17:58

Ajouté le 10/10/2005 à 19h36

Et pourquoi ne pas vous pencher pendant ce temps sur la notion d'Etablissement Public Territorial de bassin (voir loi risque juillet 03 et projet de loi sur l'eau)... Ne pas négliger le format Syndicat MIXTE à cet effet

Cécile VILLATTE (non vérifié)

mar 22/11/2005 - 17:58

Ajouté le 25/10/2005 à 12h03

Je renchéris sur la proposition d'Elisabeth. Il serait peut être interessant que l'ARRA organise une journée sur les statuts des syndicats porteurs de SAGE ou CR.

Quelles sont les possibilités de modifications des statuts (syndicat unique, syndicat mixte...), regroupemnts (Etablissement publics...) afin de mieux exercer nos missions qui vont évoluer dans le temps?

Xavier (non vérifié)

mar 22/11/2005 - 17:56

Ajouté le 06/10/2005 à 13h22

Tu peux contacter Yves PIOT sur la COISE (42-69) qui vient de finaliser les statuts de son Syndicat

A +

Simon PLENET (non vérifié)

mar 22/11/2005 - 17:57

Ajouté le 07/10/2005 à 11h23

Bonjour,

Le Syndicat des trois rivières (Cance/Deûme) est également sur deux départements (Loire et Ardèche). Cela n'a pas créer de soucis particuliers les actions sont financées par les deux CG au prorata des superficies concernées. Concernant le suivi administratif/règlementaire on a qu'un interlocuteur (DDAF de l'Ardèche, département où il y a le plus de communes). Si tu veux plus d'infos tel au 0475676675
Salut