Bonjour,
Le comité de rivière du contrat dont je m'occupe, sera établi dans les jours à venir. Les membres qui le compose souhaite mettre en place un réglement intérieur.
je suis donc à la recherche d'exemples de réglement intérieur. Est-il vraiment utile d'en mettre en place , si oui, y at-il des erreurs à éviter ou des paramètres à ne surtout pas oublier ?
Merci à vous
Emilie
Contrat de rivière Gresse, Lavanchon et Drac aval (Isère)
Appel aux chargés de mission Contrat de rivière
Bonjour à tous,
Le réglement intérieur de notre Comité de rivière est actuellement très contraignant. Par ex, les délibérations et votes ne peuvent avoir lieu que si au moins 2/3 des membres du Comité (=quorum) sont présents ou représentés (soit pour nous : 56 mb pour 84 au total)... Du coup, monaie courante est l´organisation, sous 8 jours au plus tôt, d´une nouvelle réunion... Soit beaucoup d´énergie et de temps gaspillés.
Aussi, je voudrais savoir si tous les Comités de rivière possèdent un Réglement intérieur et la nature de ces derniers (fonctionnement,...).
Vous pouvez m´envoyer vos modèles de réglement à l'adresse suivante : julie.boyer@smbvl.com.
Autre question : est ce qu´un agent des services peut légitimement, au niveau dun Comité de rivière (qui na pas de portée réglementaire), représenter sa structure d´appartenance et par la même participer aux votes et décisions prises par ce même Comité ou cela est il excluvisement réservé aux élus (difficilement mobilisables) ?
Merci pour votre généreuse coopération.
Réglement intérieur Comité de rivière
Appel aux chargés de mission Contrat de rivière
Bonjour à tous,
Le réglement intérieur de notre Comité de rivière est actuellement très contraignant. Par ex, les délibérations et votes ne peuvent avoir lieu que si au moins 2/3 des membres du Comité (=quorum) sont présents ou représentés (soit pour nous : 56 mb pour 84 au total)... Du coup, monaie courante est l´organisation, sous 8 jours au plus tôt, d´une nouvelle réunion... Soit beaucoup d´énergie et de temps gaspillés.
Aussi, je voudrais savoir si tous les Comités de rivière possèdent un Réglement intérieur et la nature de ces derniers (fonctionnement,...).
Vous pouvez m´envoyer vos modèles de réglement à l'adresse suivante : julie.boyer@smbvl.com.
Autre question : est ce qu´un agent des services peut légitimement, au niveau dun Comité de rivière (qui na pas de portée réglementaire), représenter sa structure d´appartenance et par la même participer aux votes et décisions prises par ce même Comité ou cela est il excluvisement réservé aux élus (difficilement mobilisables) ?
Merci pour votre généreuse coopération.
La circulaire du 30/01/04 qui régit les contrats stipule que "un règlement intérieur peut être adopté". Ce n'est donc pas obligatoire.
Sur le Buëch nous avons un règlement intérieur mais nous l'avons rédigé pour qu'il ne soit pas contraignant, car le comité de rivière n'a pas de personnalité morale: il ne peut pas délibérer! tout au moins ces délibérations n'ont aucune valeur juridique! Nous, nous parlons d'avis qu'il peut émettre, mais cela reste au stade de la recommandation.
Je le passe par mail.
Eric