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Prélèvements / droit d'usage

Bonjour, dans une commune de mon bassin, des particuliers prélèvent toute l'année dans un cours d'eau à faible débits (causant des assecs en période d'étiage). La commune est propriétaire des bords du cours d'eau. Savez-vous si une commune…

Renaturation de la Veyle par reméandrage du cours d’eau

D'importants travaux de renaturation du cours d'eau par reméandrage ont été mis en œuvre sur un tronçon de la Veyle (01). Des frayères à brochet, des petits aménagements piscicoles et des zones d'abreuvoir ont également été réalisés. Le Syndicat…

Bilan Contrat rivière

Bonjour à tous, Etant en fin de Contrat Rivière, je recherche des ex de bilans (études mais aussi cahier des charges correspondant) qui pourraient m'aider à monter le mien. J'ai bien entendu travailler avec l'Agence (AELB) mais même s'ils ont des…

Syndicat de rivière et comptabilité publique

Bonjour à tous, nosu sommes un petit syndicat de rivière qui a jusqu'à présent utiliser le logiciel de comptabilité d'une des communes du syndicat. Nous souhaitons étudier la possibilité de prendre notre propre logiciel de comptabilité, gestion RH…

Moulins et législation

Bonjour à tous, J'aurai voulu savoir s'il existait un texte de loi qui réglemente l'utilisation de pelles de moulins pour la gestion des niveaux d'eau. Autrement dit, est-ce qu'un propriétaire de moulin est soumis à autorisation s'il décide de…

Quelques minutes pour une aide précieuse!

Bonjour à tous, Je suis actuellement à la recherche d'un emploi (comme beaucoup!) dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques. Ce choix d'orientation professionnelle est venu de ma passion personnelle pour ce secteur. Cependant, cela ne…

Art. L215-13

Bonjour, quelqu'un a t-il déjà eu a faire avec le L215-13 du code de l'environnement : "La dérivation des eaux d'un cours d'eau non domanial, d'une source ou d'eaux souterraines, entreprise dans un but d'intérêt général par une collectivité publique…

Concurrence BE/Services de l'état

Bonjour à tous, Je sollicite vos avis, vos opinions quels qu'ils soient sur un sujet sensible et de plus en plus fréquent. La question est : la participation des services de l'état aux réponses aux AO est-elle saine et loyale vis à vis des BE privés…

Ouvrages hydrauliques : impacts sur le transport solide et la continuité biologique - le 15 mai 2007 à Chazelles sur Lyon (42)

Le 15 mai 2007 à Chazelles sur Lyon (42) Contexte :  De nombreux ouvrages hydrauliques perturbent la continuité biologique et le fonctionnement hydro-géomorphologique des rivières. La Directive Cadre Européenne sur l’Eau impose l’atteinte du bon…