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Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai

Le guide technique "Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai" s’appuie sur un important retour d’expérience issu d’ouvrages réels. Il montre en quoi un diagnostic approfondi de la végétation permet d’élaborer des véritables…

La gestion des digues à l'heure de la GEMAPI

Le 27 novembre 2015 à Saint Donat sur l'Herbasse (26) La Loi MAPTAM a fait évoluer les compétences et les responsabilités des collectivités locales en matière de systèmes d’endiguement, notamment à travers le décret du 12 mai 2015 relatif aux règles…

Entretien bords de cours d'eau et hauteur d'arbres

Bonjour Un riverain ma récemment interpellé sur le point suivant : - sa propriété est limitée par un petit cours d'eau (largeur à priori inférieure à 4 m). Sur sa berge, sont présents (depuis longtemps) des aulnes et des frênes ; - son voisin (…

Acquisition terrain et frais annexes

Bonjour, Lors des acquisitions de terrain, notre trésorier nous demande d'inscrire les dépenses d'acquisition en Investissement et toutes les autres dépenses annexes (frais de notaire, géomètres ...) en Fonctionnement (sans prendre en…

La GEMAPI - De l'état des lieux à la mise en œuvre opérationnelle

Le 9 novembre 2015 à Lyon (69) La loi de modernisation de l’action publique du 27 janvier 2014 a attribué au bloc communal la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations » (GEMAPI). Cette nouvelle compétence est un…