Résultat de recherche

REALISATION D'UN PLAN DE VEGETATION

Bonjour, Nous travaillons actuellement sur la réalisation de notre plan de gestion de végétation. Nous allons bientôt réaliser la MAPA pour l'étude. J'ai plusieurs questions : 1°) En ce qui concerne la MAPA on m'a indiqué que l'on pouvait faire une…

concertation fuseau de mobilité

Bonjour, Quelqu'un a t-il déjà animer une concertation sur la définition des fuseaux de mobilité, sur la base des fuseaux historiques, fuseaux actuels et fuseaux "acceptables" au sens DCE et foncier ? Je vous remercie de vos retours, je me lance sur…

Quantification de pollution - Effluents viticoles envoyés vers STEP communale

Bonjour, trois communes viticoles de mon BV ont des projets de mise en place de STEP (actuellement rien au bout du tuyau) qui prendraient en compte les eaux usées classiques (pas plus de 100hab dans chacune des communes) plus les effluents viticoles…

Mise en oeuvre de limnimètre continu, alerte en cas de non respect du Q réservé

Bonjour, Nous devons implanter un limnimètre qui aura vocation : - d'une part à alerter l'exploitant d'un captage du non respect du débit réservé par son pompage en nappe d'accompagnement dans un cours d'eau de montagne (torrent) - pas de temps…

Syndicat partie civile dans une affaire de pollution?

Bonjour à tous, Notre bassin-versant a récemment été victime d'une pollution aux hydrocarbures, provenant d'après les éléments connus à ce jour (non officiels en ce qui concerne notre syndicat), d'une ICPE. Elle fait l'objet d'une enquête par l'…

Renouée du Japon et autres invasives

Le bassin versant du Formans dans l'Ain subit actuellement une invasion de Renouées du Japon sans précédent. Afin d’inciter les acteurs locaux à améliorer leurs pratiques environnementales, l’AGESEF organise une journée d’échanges techniques sur le…

estimation foncier achat collectivité

Bonjour à tous, Une collectivité veut étudier le rapport coûts des protections (digues) / coûts des biens protégés. Pour le coûts des protections, pas de problèmes mais pour le coûts des biens protégés, qui peut (doit) procéder à l'estimation qui…

plan de gestion du transport solide

Bonjour, Je souhaite réaliser un plan de gestion du transport solide du bassin versant de la Véore sur la base d'une étude hydromorpho réalisée en 2007. Pour le dépôt du dossier de DIG de ce plan je suis à la recherche de modèle, sachant que les…

NATURA 2000 et PPE

Bonjour, Actuellement, je réalise le CCTP pour le DOCOB "les usses". Nous aurons également sur ce périmètre un Plan de gestion de la ripisylve d'ici quelques années (aujourd'hui nous sommes en phase d'étude pour CR). Afin d'atteindre les deux…

Droit d'eau

Bonjour, quelle est la marche à suivre face à un ouvrage ? faut il s'orienter vers une recherche foncière et en déduire que le propriétaire des deux rives possède le droit d'eau ? est ce suffisant pour arraser un ouvrage, après accord des…