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Le Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale exerce la compétence GEMAPI sur 49 communes du bassin versant de l’Ouvèze en Drôme et Vaucluse. Le SMOP est porteur du Contrat de Rivière Ouvèze et animateur d’un PAPI. Le Syndicat est également engagé dans…
Le Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale exerce la compétence GEMAPI sur 49 communes du bassin versant de l’Ouvèze en Drôme et Vaucluse. Le SMOP est porteur du Contrat de Rivière Ouvèze et animateur d’un PAPI. Le Syndicat est également engagé dans…
Contexte : Le Syndicat isérois des rivières Rhône aval (SIRRA) a pour objet la préservation et la restauration du bon fonctionnement des milieux aquatiques et la prévention et la protection des enjeux humains contre les impacts des inondations. En…
Le jugement est que le propriétaire et l’exploitant ont une obligation commune de surveillance et d’entretien , chacun étant responsable des obligations attachées respectivement à la qualité de propriétaire ou à celle d’exploitant du barrage. voir…

Le bassin versant de la Cèze de 1430km², fait l’objet d’une politique de gestion globale de l’eau et des milieux aquatiques. Elle est portée par le Syndicat Mixte du Bassin versant de la Cèze et petits affluents du Rhône (ABCèze), reconnu EPTB en…
Pour l’exercice de sa compétence en matière de protection et mise en valeur de l’environnement et placé(e) sous l’autorité hiérarchique de la Directrice Aménagement durable de l’espace et en binôme avec le technicien milieux aquatiques, la…
voir https://ec.europa.eu/info/law/better-regulation/have-your-say/initiativ… La consultation porte sur trois initiatives distinctes de l’UE en matière de biodiversité: 1. L’évaluation de la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon…