Bonjour,
je souhaite lancer un Marché à Bons de Commande (article 77 du nouveau CMP) pour les 3 dernières années effectives du Contrat de rivières (2008-2011) pour la restauration et l'entretien des boisements de berges (plan de gestion végétation)...
A ce titre je serais preneur de toutes les pièces adminstratives (RC, CCAP, AE), les plus simples possible de ce type de marchés.
En espérant que quelqu'un d'entre vous est eut à faire ce type de marché (selon le nouveau code donc sans les minimum et maximum bien sur).
Merci d'avance
Maxime
Salut,
Contacte Yves PIOT qui nous a transmis toutes les pièces de son marché à bon de commande sachant qu'au niveau de la procédure, tout dépend comme d'habitude du montant global des opérations. NB : le découpage par corps de métier peut être utilisé (tp, forestier...) du fait de la spécificité des travaux à entreprendre, pas forcé de faire un appel unique qui pose le problème pour les entreprise de répondre ou s'entendre pour répondre à tous les lots.
Yves PIOT : 04 77 52 54 57