Faut-il acheter toutes les rivières ?

Anonyme (non vérifié)

mar 26/04/2005 - 16:06

Bonjour,

Dans le Contrat de Rivière, nous avons prévus de renaturer des tronçons de rivière couverts ou canalisés. Celà permettra aussi de limiter les risques de débordements et de rendre la rivière plus agréable et plus accessible.
Il s'agit de travaux exceptionnels et exemplaires selon beaucoup de partenaires qui se saignent ... tout comme nos contribuables !

Mais voilà, que pendant que l'on passe un temps monstre dans les procédures règlementaires et les études, des projets de canalisation, de couverture et de demi-couverture (c'est la nouvelle mode) fleurissent de partout là où nous avions pas prévu d'intervenir puisqu'il n'y avait pas de problème.

Tout le monde connaît les limites des Contrats de Rivière en terme règlementaire. En admettant que les élus acceptent de "porter" les objectifs fixer, quels sont les moyens dont nous disposons par ailleurs pour nous opposer à ces travaux qui sont trés souvent réalisés en toute légalité.

Merci par avance.

Pour celà la collectivité va acquérir les berges.

Tout le monde sait comme celà est

anonyme (non vérifié)

ven 13/05/2005 - 11:38

Salut Jean-Marc,

Sympa le contexte vers chez toi...

Une autre possibilité que tu as, c'est de les laisser faire de façon à avoir matière à un deuxième contrat de rivière... Humour...

Plus sérieusement, un des seuls recours, c'est de faire monter tes élus aux crénaux s'ils sont prêts à le faire bien sûr...

Xavier

PS : "faire et défaire, c'est toujours travailler"....................

elisabeth (non vérifié)

ven 03/06/2005 - 15:44

Salut Jean Marc

Sans avoir le seuil de la nomenclature en tête, il me semble que dès que ça dépasse une buse pour créer un franchissement, la couverture des ruisseaux et que dire des rivières est soumis à préoccédure, de même que tout obstacle en lit mineur... Donc es-tu sûr de la légalité ? ne faut-il aps faire unepu de zèle sur des dossiers d'autorisation en demandant deprésente rles alternatives (voire SDAGE : respect du focntionnement naturel des cours d'eau)
... Bon courage mais pas de panique : bientôt 10 ans de Bourbre et toujours pas de découragement définitif ! Même cette année pour la première fois j'ai pu dire : elle est belle la rivière aujourd'hui !!

Cyril Thevenet (non vérifié)

mar 10/05/2005 - 10:57

Salut Jean-Marc

Même si les contrats de rivière n'ont pas de portée réglementaire (encore que la jurisprudence récente évolue en notre faveur) tu peux mettre les signataires du contrat devant leurs incohérences (l'Etat notamment qui valide de tels projets). La communication peut à ce sujet être un bon outil pour "dénoncer" ces absurdités. Encore faut'il être suivi par ses élus...

Bon courage donc

Cyril