Documents techniques

L’AFB et les Agences de l’eau présentent un nouveau document d’aide à la rédaction d’un cahier des charges pour les projets d’effacement d’ouvrages transversaux intitulé « Volet 2 - Éléments techniques pour la rédaction d’un cahier des charges (CCTP) pour les projets de dérasement ou arasement d’…

La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a publié en 2018 une version validée de la doctrine régionale relative aux demandes de dérogation liées à la destruction, l'altération ou à la dégradation d'aires et repos et de reproduction du castor européen, dans les cas sans étude d'impact. Ce document a donc pour…

L’Agence française pour la biodiversité (AFB), le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) publient une borchure présentant les obligations des particuliers, associations et collectivités relatives à la mise en oeuvre…

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l'Interieur ont consolidé la Foire aux questions nationale GEMAPI publiée en 2016. Cette FAQ contient une centaine de questions avec leurs réponses et les références législatives et réglementaires. Pour plus d'information, n'hésitez pas…

Le guide technique du SDAGE " Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides " vient de paraitre. Il s'appuie sur le guide technique du SDAGE « délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau » et sur les retours d'expérience de 30 plans de gestion de zones humides réalisés…

Si elle n’est pas toujours indispensable, la mise en place d'un protocole de suivi des opérations de restauration des cours d'eau peut constituer un outil particulièrement utile au maitre d’ouvrage pour la connaissance, la sensibilisation et l’adaptation des projets futurs. Or, ces actions…

Ce document propose une analyse des postes et des salaires des professionnels de la gestion des milieux aquatiques et de l'eau travaillant pour les collectivités publiques. Les résultats ont été obtenus à partir d’une enquête réalisée en 2016 en partenariat avec les « réseaux rivières ».

Une référence départementale partagée Le Département de la Loire a porté un inventaire des zones humides de plus d’1 hectare, validé dans le cadre de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Loire en Rhône-Alpes » en 2015. 3 361 zones humides recensées,…

Dans le cadre de la mise en place de la GEMAPI, les collectivités locales peuvent être amenées à gérer des systèmes d’endiguement pour la défense contre les inondations fluviales ou maritimes. Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par…

Ce guide détermine donc la conduite à tenir pour déclencher des phases d’alerte et replacer le rôle de chaque intervenant dans la gestion de crises. Il vise également à rappeler des obligations réglementaires et des comportements nécessaires à avoir en cas de crise. Car la pollution accidentelle n’…