Documents techniques

Aide à la rédaction d’un CCTP pour les projets de dérasement ou arasement d’ouvrages transversaux

L’AFB et les Agences de l’eau présentent un nouveau document d’aide à la rédaction d’un cahier des charges pour les projets d’effacement d’ouvrages transversaux intitulé « Volet 2 - Éléments techniques pour la rédaction d’un cahier des charges (CCTP) pour les projets de dérasement ou arasement d’…

Doctrine régionale - Castor d'Europe - DREAL AuRA - 2018

La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a publié en 2018 une version validée de la doctrine régionale relative aux demandes de dérogation liées à la destruction, l'altération ou à la dégradation d'aires et repos et de reproduction du castor européen, dans les cas sans étude d'impact. Ce document a donc pour…

Livret - Les nouvelles obligations concernant les espèces exotiques envahissantes

L’Agence française pour la biodiversité (AFB), le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) publient une borchure présentant les obligations des particuliers, associations et collectivités relatives à la mise en oeuvre…

Foire aux questions GEMAPI - 2018

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l'Interieur ont consolidé la Foire aux questions nationale GEMAPI publiée en 2016. Cette FAQ contient une centaine de questions avec leurs réponses et les références législatives et réglementaires. Pour plus d'information, n'hésitez pas…

Guide "Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides"

Le guide technique du SDAGE " Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides " vient de paraitre. Il s'appuie sur le guide technique du SDAGE « délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau » et sur les retours d'expérience de 30 plans de gestion de zones humides réalisés…

Guide pour l’élaboration d’un programme pour le suivi des travaux de restauration de cours d’eau

Si elle n’est pas toujours indispensable, la mise en place d'un protocole de suivi des opérations de restauration des cours d'eau peut constituer un outil particulièrement utile au maitre d’ouvrage pour la connaissance, la sensibilisation et l’adaptation des projets futurs. Or, ces actions…

Référentiel emplois-salaires des professionnels de l’eau travaillant pour les collectivités locales

Ce document propose une analyse des postes et des salaires des professionnels de la gestion des milieux aquatiques et de l'eau travaillant pour les collectivités publiques. Les résultats ont été obtenus à partir d’une enquête réalisée en 2016 en partenariat avec les « réseaux rivières ».

Charte des bonnes pratiques agricoles en zones humides

Une référence départementale partagée Le Département de la Loire a porté un inventaire des zones humides de plus d’1 hectare, validé dans le cadre de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Loire en Rhône-Alpes » en 2015. 3 361 zones humides recensées,…

Étude de dangers de systèmes d’endiguement

Dans le cadre de la mise en place de la GEMAPI, les collectivités locales peuvent être amenées à gérer des systèmes d’endiguement pour la défense contre les inondations fluviales ou maritimes. Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par…

Pollutions accidentelles : guide de gestion de crise

Ce guide détermine donc la conduite à tenir pour déclencher des phases d’alerte et replacer le rôle de chaque intervenant dans la gestion de crises. Il vise également à rappeler des obligations réglementaires et des comportements nécessaires à avoir en cas de crise. Car la pollution accidentelle n’…