Bonjour,
Je suis technicien de rivière sur le bassin versant du Fresquel dans le département de l'Aude (11) entre Toulouse et Carcassonne. Le Fresquel et son affluent principal le Tréboul ont été flingués dans leur intégralité (recalibrage, curage, endiguement, scindement de méandres, suppression totale de la ripisylve par endroits), autant dire un contexte agricole fort.
Un pseudo programme pluriannuel d'intervention sur la ripisylve et les berges du bassin du Fresquel a été élaboré et validé (sans un véritable programme pour l'amélioration des milieux aquatiques et de la faune piscicole).
Je dois donc rédiger la DIG concernant ce programme d'intervention pour l'ensemble du bassin versant.
Cependant, si je souhaite mettre en place, par la suite, un véritable programme de restauration des milieux aquatiques sur le bassin du Fresquel avec aménagements piscicoles, mise en place d'épis-déflecteurs etc. comment pourrais-je intéger ces éléments à la future DIG ?
Une nouvelle DIG devra être créée spécifiquement pour ces travaux ? ou faudra-t'il faire une sorte "d'avenant" à la DIG pour y intégrer les nouveaux travaux ?
Salut Yan
tant que ton dossier de demande de DIG n'a pas été envoyé pour instruction à la pref, il n'existe pas. Donc tu peux "librement" faire varier le programme de travaux pour lequel tu prépares ton projet de DIG, je ne vois pas trop le problème.
par contre si la DIG est déjà arrêtée par le préfet, faire un avenant sur la nature même des travaux me paraît compliqué sans repasser par l'étape enquête, pub... donc autant redéposer un nouveau dossier.
Enfin, si ton dossier a déjà été envoyéà la pref, il faut voir avec la pref s'il est encore temps de l'intercepter pour y apporter des modifs.
Salut Yan,
comme Julien je pense (à voir qd même avec ta Pref) que tu ne pourras pas modifier ta DIG une fois approuvée. Cependant, tu peux bien faire ta DIG en l'état pour pouvoir commencer à bosser et en parallèle travailler sur ton projet plus ambitieux, qui te demandera certainement plus de temps pour convaincre élus et riverains, mais sache qu'il te faudra refaire une DIG pour passer à la réalisation. Si ce projet peut aboutir très rapidement, tu as effectivement meilleur compte d'attendre et de tout faire d'un seul coup, ne serait-ce que pour les frais de dossiers, enquête, publications.
En tout cas, bon courage!
Salut Julien,
Merci pour tes conseils.
En fait ma DIG doit être réalisée au plus vite, donc je n'aurai pas le temps d'y intégrer un véritable projet de restauration des milieux aquatiques, tu sais comment cela se passe, il faut aller toujours plus vite que la musique, à cause des financements qui arrivent à leur terme.
Je pense donc que je serai obligé de rédiger une DIG spécifique pour ces travaux mais plus tard car il faut bien préparer le terrain avec les élus locaux et les riverains.
Yan,
Si tu as besoin de modèles de DIG (mais il se peut que tu possèdes déjà des documents ou l'expérience nécessaires à l'élaboration dudit dossier, auquel cas il n'est pas nécesaire que tu lises la suite):
Laetitia m'a passé un exemplaire de la sa DIG: si tu le veux demande lui je préfère (tu dois pouvoir trouver son adresse mail sur ce forum).
J'ai pratiquement fini la rédaction de la mienne (grâce à Laetitia d'ailleurs), je pourrais te la faire passer également (mais elle n'est pas encore validée).
Bon courage
Je suis d'accord avec les avis que tu as déjà reçus...Commence avec une DIG imparfaite et en même temps que ton programme démarre, fais une autre DIG...d'autant qu'en cas d'améangements (reméandrages, seuils, épis, tu riques d'être soumis à autorisation selon nomenclature loi sur l'eau ou d'instaurer des servitudes d'utilité publique... tu as alors la possibiltié de combiner les 2 enquêtes.
Sur la Bourbre, nous faisons des "sortes d'avenant à la DIG" pour réactualiser chaque année le programme en fonctio nde la réalité de l'avancement... Mais je pense qu'on ne peut pas faire plus par avenant..."sorte d'avenant" = on fait un courrier au préfet (adressé à la MISE 38) pour l'informer de la réactualsiation du programme ; pas de modification financière ni sur objectifs).
Elisabeth