Bonjour,
Notre syndicat a la compétence GEMAPI. Il prévoit d'intervenir, pas le biais d'une convention, sur une partie du territoire d'une autre structure gemapienne (un EPCI) en tant qu'AMO.
Je suis à la recherche d'exemple(s) de convention(s) permettant de cadrer tout cela, c'est à dire d'édicter les règles d'intervention d'une structure gemapienne sur le territoire d'une autre structure gemapienne mais en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.
Merci !
Grégoire T.
Convention entre deux structures gemapienne
CONTENUS ASSOCIÉS
mars 2024
CV de Grégory Chazal (Technicien de rivière)
CV de Julien RIFFARD (Chargé d'études en hydrologie en alternance)
CV de Lucille Delacour (Chargée de mission rivière)
CV de Arthur Boniface (Apprentissage BTS GEMEAU)



