Je souhaite établir une convention entre mon syndicat et les agriculteurs volontaires en vue de réaliser des aménagements pour l'abreuvement du bétail et la mise en défens des berges afin de bien spécifier l'engagement réciproque des deux parties dans cette démarche.
Je recherche donc des exemples de convention similaire...
Merci pour votre aide.
convention avec les éleveurs
CONTENUS ASSOCIÉS
avril 2024
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NOS PARTENAIRES
Salut,
Voici le lien de téléchargement vers le modèle de convention que l'on utilise pour la mise en défend du cours d'eau et l'aménagement d'abreuvoirs : https://www.dropbox.com/s/ukibvvhtc1eyq90/Mod%C3%A8le%20convention%20na…
D'une manière générale, on fait d'abord un parcours technique afin de repérer l'ensemble du tronçon, d'estimer le nombre d'abreuvoirs ou de passages à gué, le métrage de clôture et la nature du travail de restauration / entretien ripisylve à réaliser. Ensuite on rencontre l'exploitant sur site pour lui présenter le projet et négocier les abreuvoirs et le reste.
@plus
Fred