Résumé
Dans le cadre du Contrat de Rivières Ay-Ozon, le syndicat a rédigé un dossier de déclaration loi sur l'eau afin d'obtenir un accord des services de l'état dans le cadre des travaux de destruction du plan d'eau de Grangeon (plan d'eau béton dans le lit du cours d'eau) et restauration du cours d'eau du Malpertuis sur le site.
- Type : Études
- Procédure de passation : rédaction en interne
- Année : 1/2015
- Coût : 0 €
- Contact : MALINEAU Jonathan
- Structure : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon [SIVU Ay-Ozon]
- Ajouté le : 20 fév 2015
Description sommaire :
Dans le cadre du Contrat de Rivières Ay-Ozon, le syndicat a rédigé un dossier de déclaration loi sur l'eau afin d'obtenir un accord des services de l'état dans le cadre des travaux de destruction du plan d'eau de Grangeon (plan d'eau béton dans le lit du cours d'eau) et restauration du cours d'eau du Malpertuis sur le site.
Dans le cadre du Contrat de Rivières Ay-Ozon, le syndicat a rédigé un dossier de déclaration loi sur l'eau afin d'obtenir un accord des services de l'état dans le cadre des travaux de destruction du plan d'eau de Grangeon (plan d'eau béton dans le lit du cours d'eau) et restauration du cours d'eau du Malpertuis sur le site.
Porte documents public
