Bonjour,
Je suis à la recherche d'un cahier des charges (ou pré-programme) exploitable par la suite par un maître d'oeuvre en vue de travaux de renaturation sur un cours d'eau (rétablir une divagation de la rivière, reconnecter des annexes hydrauliques, etc...). Je suis preneur de toutes informations (notamment en ce qui concerne le problème de la maîtrise foncière).
A rechercher au niveau de l'agence de l'eau RMC :
- les guides SDAGE + la méthodo Malavoi/Adam sur la définition des objectifs (parution entre 2003 et 2007, ma mémoire flanche)
- à compléter avec ce que dit le SDAGE en émergence sur le bassin d'étude, voire solliciter un référent sur le sujet dans votre agence de l'eau... c'est le sujet d'actualité.
+ journée intervention sur berge privée rivière rhône alpes en février 2009 (actes encore en cours de validation mais supports des intervenants disponibles je pense).
Pour bien anticiper la question foncière, je conseillerais dès les premières études de scénarios/faisabilité de recenser les caractéristiques foncières : morcellement ou non des propriétés, des exploitations par enquête cadastre + rencontres communales avec les exploitants + occupation du sol.... qui viendront alimenter le choix du scénario et/ou le choix de la stratégie foncière ad hoc (il est possible d'aller jusqu'à la réorganisation foncière, compétence du département, si certaines conditions sont remplies ... conditions qui s'étudient puis se préparent en amont ... Il vaut mieux un projet imparfait "foncièrement" acceptable, qu'un projet idéal se heurtant à des difficultés foncières pas perçues à temps.
Enfin rendre l'espace de mobilité à une rivière, c'est quand même remettre en cause les usages développés suite à la chenalisation... la question foncière peut-être une source de blocage moindre si il y a un accompagnement de l'évolution des usages socio-économiques de l'espace en parallèle ; il faut donc très vite identifier les personnes qui vivent sur l'espace impacté par les changements de toute sorte ou ceux qui y ont un attachement personnel/culturel...A faire participer au diagnostic et à la compréhension de enjeux dès le début !!
Voilà (ce sujet me passionne, même si ce n'est plus le coeur même de mes fonctions ; j'espère que j'aurai été claire cependant ;-) )