Bonjour,
Je suis à la recherche d'un cahier des charges actualisé ( conforme aux contrats rivière nouvelle génération depuis l'avènement du SDAGE et de son PDM année 2009) pour la réalisation d'un dossier préalable de contrat rivière.
merci à tous de vos contributions,
Luc
Bonjour,
Je vous envoi par mail le cahier des charges type dveloppé par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Même si ce n'est pas même Agence, ça peut donner des idées.
Cécile
Bonjour,
Nous venons passer en comité d'agrément notre dossier définitif qui a été élaboré sur la base des dernières préconnisations de l'Agence RMC pour avoir un contrat de rivière nouvelle génération "SDAGEcompatible" (Contrat plus opérationnel élaboré en deux tranches, déclinaison des actions par masse d'eau, analyse du programme du contrat par rapport aux mesures du PDM à déployer sur notre bassin,...). Peut-être que notre dossier pourrait vous éclairer pour votre dossier préalable alors n'hésitez pas à me contacter si vous souhaiter avoir plus d'infos sur le sujet.
Guillaume DESSUS
Animateur du contrat de rivière Durgeon
SMETA du Durgeon et de ses affluents