Bonjour et bonne année à tous,
Je viens vers vous car le syndicat pour lequel je travaille souhaite prendre la compétence ANC. Le nombre d'installation à contrôler ne justifie pas l'embauche d'une personne et c'est pourquoi nous souhaitons passer par une prestation de service et non une DSP.
Je voulais savoir si certains d'entre vous avait eu recours à cette solution, comment cela s'était passé, s'il y a des choses particulières à ne pas négliger... et si éventuellement vous aviez des conseils et des modèles de cahier des charges...
Je vous remercie
Emilie
Salut Emilie,
Je te conseille de contacter Ophélie Clet, qui travaille pour un bureau d'étude dans la Manche. Elle travaille spécialement sur la mise en place de SPANC au profit des collectivités.
Voici ses coordonnées: oclet@wanadoo.fr ou contact le CDHAT à Saint Lô.
Salut.
Salut,
La communauté d'agglomération Loire Forez (42) a procédé de même pour la phase de diagnostic de l'existant. Contact : Manuel de Freitas.
Attention : dans le cadre d'une prestation de service, la prestation sera adressée à ton syndicat. Il t'appartiendra de résupérer cette somme (édition des factures, des mandats) ce qui peut ne pas être anodin en terme de temps voir de dépense si création de postes. c'est donc à intégrer dans le prix à facturer aux usagers.
voili, voilou