Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - pièces adminstratives

pasqualit

jeu 18/01/2018 - 16:28

Bonjour,

Depuis peu dans l'Aude en tant que technicien de rivière (SMMAR - Syndicat du bassin de la Berre et du Rieu) et pour mon 1er poste, je suis amené à lancer d'ici peu une consultation dans le cadre d'une opération de gestion de l'espace de mobilité.

Pour expliquer rapidement le contexte : 8 sites stratégiques ont été identifiés pour restaurer la mobilité du cours d'eau, le syndicat mène des accquisitions foncières sur ces sites et nous allons lancer une maîtrise d'oeuvre pour définir les différents aménagements et lancer la phase travaux (arasement de merlons, création de chenaux secondaires remobilisables en crue, renaturation, retalutage...). A ce titre, il s'agit donc de lancer une consultation sous forme d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre complète (accord-cadre mono-attributaire exécutés par des marchés subséquents) composé d'une tranche ferme (phase étude AVP + dossiers réglementaires) et 8 tranches optionelles correspondant à la phase "travaux" sur chacun des 8 sites dont l'exécutions sont conditionnées à l'acquisition complète du foncier par le syndicat et l'obtenion des autorisations réglementaires.

Le cahier des charges (CCTP) est finalisé. Je suis à la recherche d'informations ou de modèles pour rédiger les parties "administratives" (RC et CCAP) de structurer au mieux le dossier de consultation. Si vous avez déjà eu à lancer ce type de procédure (notamment basée sur les règles de consultation introduites par le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs au marchés publics), cela pourrait m'intéresser et m'aider.

Merci par avance de vos retours et réponses. Je me tiens bien sûr à disposition pour échanger sur le sujet.

Bonne journée,

Thomas