Bonjour,
une des collectivités de mon territoire envisage de sous traiter les services assurés par le SPANC. je suis donc à la recherche d'expériences dans ce domaine. et en particulier de cahier des charges pour la consutation de prestataires.
merci à toutes et à tous.
Pierre M
Salut Pierre
Sur mon secteur il y a la communauté de communes du canton de Pont de Veyle qui a fait une DSP je crois.
Tu peux essayer de contacter Cédric Bargaud (Directeur) de ma part au 0385239015
A+
Cyril
sur mon territoire tu peux contacter la communauté d'agglo Dracenoise (Draguignan 83)
Demande Caroline Bailly directrice du service environnement.
Il vienne de passer une DSP.
cordialement
Anthony BROSSARD
Chargé de mission
Syndicat intercommunal d'Aménagement de la Nartuby
Salut ô Président,
Pour le SPANC, tu peux avoir deux possibilités, la première étant une DSP, la deuxième pouvant être un marché pour une simple prestation de service pour ce qui concerne le diagnostic de l'existant (ex de prestation de la SAUR : pour environ 100 € le contrôle, facturé à la collectivité qui doit assurer ensuite le recouvrement auprès du particulier, ils s'occupent de toute la phase de communication, du diagnostic de l'existant, de la compilation des données dans la base et à la fin de cette phase, ils te remmettent la base). Cette dernière solution a été choisie au niveau de la comm. d'agglo Loire Forez (contacte Lionel FARROUAULT qui te renverra auprès de la personne qui gère la chose). Tout dépend si la commune souhaite par la suite assurer le contrôle du bon fonctionnement ou pas.
A +
Xavier