Retour d'expérience - sur-inondation de terres agricoles

Mon collègue connait un bureau d'étude qui a mis en place ce type d'aménagement sur la Vallée de la Lèze (Ariège-Haute Garonne).

AGERIN
alexis.mercier@agerin.net

Voir aussi technicienne rivière sur la Lèze

Marie BERTHELOT
SYRRPA
syrrpa@wanadoo.fr

bonjour

Nous avons dans le contrat de rivière Véore Barberolle (plaine de Valence) le même type de projets. Ce n'est pour l'instant pas lancé concrètement, mais j'avais fait de la biblio et pris des contacts avec d'autres syndicats, notamment sur les probs fonciers, conventions d'indemnisations...
Si tu veux, tu peux me contacter au 04-75-60-11-45.

Aline

Bonjour,

Il me semble que le syndicat des vallées de la Sorgues et du Dourdou dans le département de l'Aveyron travaille sur cette même problématique de zones d'expansion de crues en terrains agricoles...

Voici leurs coordonnées:

Clémentine COUTEAUX
SIAH Sorgues-Dourdou
4 Rue Jean-Jacques ROUSSEAU
12 400 ST AFRIQUE
05.65.99.36.81
siah.sorgues.dourdou@wanadoo.fr

Philippe GIRODET
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur (12)

Bonjour,

dans le cadre du contrat de rivières du sud-ouest lémanique, on est en cours de maîtrise d'oeuvre sur ce même type d'aménagement ; c'est à dire la création d'une dique en travers du cours sur 2-3 m de hauteur ... pour les aspects fonciers, on est en cours de négociation avec l'agriculteur.
Soit la commune va acheter la parcelle correspondante soit un échange de terrain de même superficie sera fait entre l'agriculteur et un terrain communal à proximité.

Voilà

Nous avons réalisé des bassins de crues en lit majeur (prairie paturée). Le syndicat a acheté les parcelles et payé l'indemnité d'éviction agricole (0.443322 € /m²). Une convention est ensuite passée avec l'agriculteur précisant les conditions d'exploitation et d'indemnisation en cas de perte de récolte (fauche).

Tu peux me contacter au 0474129368

Bonjour à tous,
concernant les retours d'expérience, la Seine Maritime a certainement beaucoup à nous apprendre sur la sur-inondation des terres agricoles, vu qu'ils pratiquent ça depuis une dizaine d'années ...
Pour plus de renseignements, il faut contacter l'AREAS (secretariat@areas.asso.fr) qui joue le rôle d'expert auprès de l'Agence de l'eau, les Départements, la Région...

Le projet d'aménagement de l'Isère à l'amont de Grenoble est conçu dans cette perspective.
Voir le site du SYMBHI.

A noter : l'enquete publique du PPRI Isère amont commence le 4/12 jusqu'au 26/01 (voir le site de la DDE de l'Isère).
C'est une occasion unique de s'informer. Ca devrait intéresser les profs de géographie en mal de sujets concrets de TP à donner à leurs étudiants.

Pourquoi personne ne parle de la servitude de sur-inondation ? Je ne me suis pas replongée des près sur ces questions car nous aussi, pour le projet en cours on achète, mais je crois que le décret est sorti.
Sinon, j'en conclue que le loi de 2003 n'était qu'une bonne intention. Si oui, j'en conclue qu'il n'est pas opérationnel et docn que la loi de 2003 n'était qu'une bonne intention !

La référence au symbhi est une bonne piste : ils doivent utilsier la servitude de sur-inondation. Nosu avosn demandé à être associé techniquement à une étude sur les mécanismes d'indemnisation qui sera plus recommandable que les réfelxions 1995-96 du SMABBourbre (bases d'une concention, problème pour savoir comment on payera les dégâts (assurance : mais comment évaluer la prime, emprunt : mais au moment d'une crue, nombreux autres investissements, consitution d'un fonds, qu 'on finit souvent par utiliser à autre chose...).

Je relance le sujet : 2 ans après, y a t-il, parmi vous, des Syndicats qui ont instauré des servitudes (et indemnisation) de sur-inondation des terres agricoles au titre des décrets du 7 fév 2005 et du 22 mars 2007 ?

Bonjour Alice,
j'avais moi aussi déterré ce message il y a quelques semaines car je suis dans la phase de réflexion sur le lancement de ce types d'actions inscrites à mon contrat de rivière. Je te confirme que dans les syndicats qui ont répondu ci-dessus certains ont mis en place une servitude de surinondation, et, sans vouloir cafter, en particulier le syndicat de la Véore!
Bon courage à toi
Betty

Voir sur l'Isere :

https://www.isere.fr/symbhi/

La négociation a été très favorable aux agriculteurs, puisque même dans le cas d'un risque moindre dû à l'aménagement, ceux-ci toucheront une indemnité du syndicat. L'idée est de rendre plus favorable les conditions d'indemnisations des agriculteurs après aménagement, que le risque ait été augmenté ou ... réduit.

Bonjour,

Nous avons le projet de réaliser 5 casiers d'épandage. La mise en place d’une servitude de sur-inondation semble être l’outil approprié. Je souhaiterais avoir des informations concernant cette procédure. Si d’autres syndicats sont concernés par cette problématique, je suis favorable à la création d’un groupe de travail.
Merci d’avance.

Matthieu BELLINA
SMBV de la Véore

Bonjour,

Nous avons la même prolématique sur le BV de l'Herbasse et je suis également d'accord pour participer à un groupe de travail...

Chèr Mathieu de la Véore, en tant que voisin nous allons pouvoir degrossir la chose !

Pour info, nous avons en projet la réalisation de bassin ecreteur + création d'une zone de divagation avec une digue biais dans la plaine alluviale... l'emprise foncière est considérable et je ne sais pas où commencer !

A bientôt et bonne année !! La santé et des poissons dans nos rivières !

Julien C

Avec en projet des bassins écreteurs et des digues, on peut effectiveemnt avoir une pensée émue pour les poissons... En 2009... Et pour bien des années à venir.

Moi aussi je suis très partante pour participer à ce groupe de travail, je crois qu'on a du job!

Syndicat de rivière en Essonne (Syndicat mIxte de la vallée de l'Orge Aval), nous souhaitons mettre en place une servitude de surinondation sur plusieurs hectares pour parti cultivés.
Je cherche donc à compléter mes informations sur la procédure pour créer la servitude et les conséquences de cette mise en place (un retour d'expérience m'intéresserait).

Moi aussi j'aimerai participer à ce groupe de travail. Dans le cadre du futur contrat de rivière des 4 vallées nous avons beosoin de bassin de rétention et de création de zone d'épandage. Une des communes de mon territoire commence déjà la procédure de sensibilisation pour créer une zone de sur-inondation de terres agricoles.

Merci de me tenir informer si vous organisez une rencontre.

Caroline

Nous aussi on est en train de définir les actions à engager dans ce sens; si un groupe de travail (je ne sais pas qui va l'initier...) ce constitue, je suis partante pour y travailler.