Bonjour,
Je suis actuellement en train de rédiger les différentes pièces d'un marché public pour une maîtrise d’œuvre complète sur un projet de continuité écologique sur deux ouvrages hydrauliques couplé à un projet de restauration morphologique.
Basé sur un ancien marché passé l'an passé par mon syndicat, l'ensemble des articles mentionnés dans les différentes pièces constitutives sont désormais obsolètes au vu du présent code de marché public du 1er Avril 2016.
Est-ce que l'un ou l'une d'entre vous aurait un exemple de marché similaire à jour à me fournir pour que je puisse m'adapter à cette nouvelle réglementation?
Merci d'avance,
Bien cordialement,
Dimitri Mercier
SBVR
Bonjour, je n'ai pas ça en rayon car depuis que le nouveau code est paru nous n'avons passé que des marchés de travaux. En revanche, la gazette des communes a fait cet exercice de correspondance dans un guide pratique de mémoire et qui est bien utile.
Cordialement
Alice P.