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Foire aux questions GEMAPI - 2018
Les ministères de l'Environnement et de l'Intérieur viennent de publier une foire aux questions relative à la GEMAPI. Cette FAQ contient 45 questions avec leurs réponses et les références législatives et réglementaires.Ressource Documents techniques 16/01/2019 -
Élaboration du plan de gestion sédimentaire du Roubion et du Jabron
CCTP - Élaboration du plan de gestion sédimentaire du Roubion et du JabronRessource Cahier des charges 16/01/2019 -
Étude pour la restauration de la continuité écologique du seuil Chanu sur le Roubion (26)
Étude pour la restauration de la continuité écologique du seuil Chanu sur le Roubion (26), inventaire faune flore habitats et étude d'incidence Natura 2000 du projetRessource Cahier des charges 16/01/2019 -
Etude de restauration et valorisation de l’espace naturel des Iles du Chéran - SMIAC
Etude de restauration et valorisation de l’espace naturel des Iles du Chéran - Syndicat Mixte Interdépartemental d'Aménagement du ChéranRessource Cahier des charges 07/01/2019 -
Mise en oeuvre d’un suivi scientifique de l’efficacité d'une passe à poisson - SMIAC
Mise en oeuvre d’un suivi scientifique de l’efficacité de la passe à poisson du Seuil de la Capetaz – ROE 25 727, à Alby sur ChéranRessource Cahier des charges 07/01/2019 -
Guide "Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides"
Le guide technique du SDAGE " Délimiter l'espace de bon fonctionnement des zones humides " vient de paraitre.Ressource Documents techniques 21/12/2018