Résultat de recherche

Elaboration d’un plan de gestion multithématique sur les têtes de bassin versant

Contexte : Le Syndicat mixte Rhins, Rhodon, Trambouzan et Affluents (SYRRTA) regroupe sept collectivités sur 48 communes de deux départements : le Rhône et la Loire, situées sur les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan. Ce…

Gemapi : parution de 2 livrets pour une nouvelle gestion des rivières

Le premier tome définit les grands principes de la nouvelle gestion des rivières à travers des études et de premiers retours d’expériences. Le 2ème tome dresse un panorama de 20 exemples de restauration de rivières parmi les 66 projets retenus par l…

Bilan des pratiques de gestion des matières organiques d’origine agricole sur le sud-ouest lémanique

Le Syndicat mixte des affluents du sud-ouest lémanique (SYMASOL), aujourd'hui intégré à Thonon Agglomération, s’est engagé dans un contrat de territoire milieux aquatiques et terrestres depuis le 10 mars 2014. Plusieurs actions dans le domaine…

Chargé(e) de mission pour la mise en œuvre du Contrat vert et bleu Grand Rovaltain

Sur un périmètre regroupant 110 communes et plus de 300 000 habitants, le Syndicat mixte du SCoT Rovaltain Drôme Ardèche met en œuvre le Schéma de Cohérence Territoriale « Grand Rovaltain 2040 ». En parallèle, le Syndicat assure l’animation et la…

Indemnisation perte usage de l'eau

Bonjour, Dans le cadre d'un projet de restauration physique de la rivière, nous allons effacer un seuil. L'effacement du seuil entrainera la suppression de l'alimentation en eau d'un canal (propriété d'un particulier) qui…

stratégie nationale EEE

La stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes devient enfin plus concrète en ce début d'année. A la demande de Barbara Pompili, le groupe de travail animé par Serge Muller a proposé un projet présenté lors d'un…

Chargé d'études « continuité écologique »

DESCRIPTION DU CONTEXTE De par ses statuts, la FDAAPPMA27 a la possibilité de porter toute étude ou projet visant à restaurer les fonctionnalités du milieu aquatique, sur l’ensemble des cours d’eau du département, y compris ceux pour lesquels le…

Autorisation Environnementale Unique

Bonjour à tous, Au premier janvier 2017 entre en vigueur l'Autorisation Environnementale Unique. Elle remplace le dossier d'autorisation unique au titre de la loi sur l'eau en incluant dans un même dossier, les études d'impact,…

hydroelectricité: nouvelles règles pour les subventions publiques

l'Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées…