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Faut-il un site classé ICPE pour le stockage de rémanents d'EEE ?
Bonjour, Je cherche un site de stockage de rémanents d'EEE sur la ComCom sur laquelle je travaille. Le but est de pouvoir les faire sécher au soleil avant de les composter. L'idéal serait de trouver une plateforme ou d'utiliser une benne pour éviter…
Stage - « Réalisation d’une base de données sur les propriétaires fonciers dans l’emprise des digues et établissement des conventions »
Le Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale exerce la compétence GEMAPI sur 49 communes du bassin versant de l’Ouvèze en Drôme et Vaucluse. Le SMOP est porteur du Contrat de Rivière Ouvèze et animateur d’un PAPI. Le Syndicat est également engagé dans…
Technicien de rivière / digues
Le Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale exerce la compétence GEMAPI sur 49 communes du bassin versant de l’Ouvèze en Drôme et Vaucluse. Le SMOP est porteur du Contrat de Rivière Ouvèze et animateur d’un PAPI. Le Syndicat est également engagé dans…
Stage - Evaluation finale des programmes d’actions des captages prioritaires de Lafayette et du Brachet
Contexte : Le Syndicat isérois des rivières Rhône aval (SIRRA) a pour objet la préservation et la restauration du bon fonctionnement des milieux aquatiques et la prévention et la protection des enjeux humains contre les impacts des inondations. En…
responsabilité partagée d'une digue deplan d'eau avec une route entre le propriétaire du plan d'eau et le département
Le jugement est que le propriétaire et l’exploitant ont une obligation commune de surveillance et d’entretien , chacun étant responsable des obligations attachées respectivement à la qualité de propriétaire ou à celle d’exploitant du barrage. voir…
Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 48 98 08
Antenne Auvergne :
Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 06 22 79 64 97
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