Bonjour,
Nous travaillons actuellement sur la réalisation de notre plan de gestion de végétation. Nous allons bientôt réaliser la MAPA pour l'étude. J'ai plusieurs questions :
1°) En ce qui concerne la MAPA on m'a indiqué que l'on pouvait faire une MAPA fermée. Quelqu'un peut-il m'indiquer à quoi ça consiste exactement ? Doit-on tout de même faire une publicité aux affiches de grenoble par exemple ?
2°) J'ai prévu le montant de cette étude sur la section investissement de notre BP 2011, pouvez-vous mi'ndiquer s'il s'agit bien d'investissement ? Et si cette étude doit être amortie ou non ?
Avec mes remerciements pour votre aide.
Cordialement,
bonjour,
si ton étude coute entre 4000 € et 90 000€, tu est en marché à procédure adaptée (un MAPA), c'est à dire que tu adapte les règles. La mise en concurrence et la publicité sont obligatoires, à toi de juger de son étendue (locale, régionale, nationale..).
l'etude sera suivie de travaux mais il s'agit de travaux d'entretien qui ne sont pas forcement considérés comme des investissements (ca n'enrichit pas la collectivité). A vérifier avec tes financeurs.
Dans tous les cas, on n'amortit pas une etude mais les travaux, l'etude faisant partie d'une opération globale comprenant les etudes prealables aux travaux (analyse, avant-projet, projet).
bonne journée