Rapport d'activité du syndicat

Anonyme (non vérifié)

Conformément à l'article L5211-39 du CGCT nous devons réaliser un rapport retraçant l'activité du syndicat.
n'ayant jamais réalisé ce document, je suis à la recherche d'exemples...
Merci de vos réponses

enattente (non vérifié)

ven 12/09/2008 - 12:33

C'est une question que je me suis posé aussi. Les préfectures ne sont jamais intervenues sur cette obligation vis à vis des membres EPCI. Depuis de l'eau a coulé sous les ponts ( évaluation des politiques environnementales et financières).

Un compte-rendu devant le conseil syndical suffit-il? à l'occasion de l'approbation de la clôture des exercices?

C'est le premier qui dit qui fait...

Cécile VILLATTE (non vérifié)

lun 29/09/2008 - 10:08

Bon, finalement je me suis lançée. j'ai donc rédiger un rapport d'activité : celui ci reprend les points abordés dans les différentes réunions (AG, bureau...) mais en plus succint que pour les compte-rendus et également les principales actions et travaux rélaisés par le syndicat
ce document est accompagné du compte administratif visé

CONTENUS ASSOCIÉS

mars 2021

  • CV de océliane vessiller (assainissement des eaux )

  • CV de Quentin Fandart (Alternance)

  • CV de Megane RODRIGUEZ (Technicienne de rivière )

  • CV de Sabrina LEMAITRE (Technicien de Rivière)

  • CV de Fanny AUDIGÉ (Chargée de mission milieux aquatiques)

  • CV de Dimitri CHIVARD (Technicien rivière ou chargé de mission lié aux milieux aquatiques)

  • CV de Quentin CROUX (Contrat d'apprentissage dans le cadre d'une licence professionnelle MAEP à Lyon)

  • CV de jean-christophe vignoud (Contrat de professionnalisation en coordination de Projet en Éducation à l'Environnement et au Développement Durable)

  • CV de Fanny AUDIGÉ (STAGE - Chargé de mission rivière / GEMAPI)

  • CV de Léo LAGNIER (Alternance Licence professionnelle chargé de projets Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales (MAEP))