Procédure D.U.P. pour travaux de restauration ?

Anonyme (non vérifié)

jeu 08/12/2005 - 15:16

Le syndicat de la Veyle prévoit la réalisation de gros travaux de renaturation de cours d'eau sur deux sites (réméandrement, recréation d'un nouveau lit sur 2 km) avec la nécessité de maîtriser foncièrement le terrain.
Nous avons initié des négociation amiables assez efficaces sur un site et moins sur l'autre.
Au final il sera difficile d'acquérir tous les terrains à l'amiable.
Nous avons affiché dès le départ la possibilité d'aller jusqu'à la D.U.P avec expropriation.
Quelqu'un a t'il réalisé ou entendu parler de projet à vocation environnementale ayant pu être déclarés d'utilité publique ?
Sinon connaissez vous les textes de référence qui fondent la DUP et surtout y a t'il une liste exhaustive de projets pouvant être déclarés d'utilité publique.
Merci d'avance

anonyme (non vérifié)

lun 12/12/2005 - 14:16

Salut Cyril,
Encore moi... cela me paraît être exactement le type de questions à poser à Françoise Gauquelin de la DIREN lors de la journée "reconquête des espaces de liberté" le 31 janvier prochain... Si tu peux attendre jusque là! Sinon tu peux à mon avis la contacter, elle est très branchée sur ce genre de démarches.
A +
Betty

julien CORGET (non vérifié)

mar 13/12/2005 - 12:04

salut cyril,
en terme d'exemples, il est possible que le BE Téléos ait connaissance de projets (réalisés ou à l'étude) de ce type avec DUP (Drugeon ?, marne ?). Comme tu les connais, contacte les !

Aurélien - Val… (non vérifié)

jeu 15/12/2005 - 13:08

Bonjour,

je suis à la recherche d'un exemple de DUP au cas où nous en aurions besoin!!! ça devient de plus en plus probable.
Donc si quelqu'un en possède une je suis vivement intéréssé pour la recevoir sur mon mail.

MERCI d'avance.

Erlé COURVOISIER (non vérifié)

ven 16/12/2005 - 10:49

Il y doit y avoir effectivement une DUP pour les travaux de reméandrement et de renaturation du Drugeon dans le Doubs (25).
Ses travaux ont du débuté en 1996 et se poursuivent encore actuellement.
C'est la communauté de communes du plateau de frasne qui est maître d'ouvrage. Cette CC est basée en mairie de Frasne (25). Tu trouveras les coordonnées dans l'annuaire.
Au moins un technicien de la collectivité a suivi de près le chantier et a travailllé sur la question du foncier et la mise en place de la DUP en autres...
Effectivement le bureau d'études qui a largement travaillé sur ce projet est TELEOS de Roche lez Beaupré (25).