L’EPTB Saône et Doubs intervient pour la coordination, l’impulsion et la mise en œuvre des politiques de l’eau à l’échelle du bassin versant de la Saône. L’EPTB apporte ainsi un soutien aux collectivités territoriales pour la réalisation d’opérations ponctuelles ou de programmes pluriannuels en matière de gestion des eaux : restauration des milieux aquatiques, préservation de la biodiversité, protection de la ressource, prévention des inondations, etc.
L’EPTB Saône et Doubs anime ainsi de nombreuses démarches territoriales de gestion des eaux sur son périmètre de compétence. Il assure notamment la coordination technique et administrative du SAGE de la Tille et des Contrats de bassin de la Tille, de la Bèze et de la Vingeanne (affluents rive droite de la Saône en Côte d’Or et en Haute Marne essentiellement).
En outre, pour la mise en œuvre de projets relevant de son champ de compétences statutaires, l’EPTB Saône-Doubs peut réaliser différents types de prestations d’assistance aux maîtres d’ouvrage locaux en charge de la gestion des milieux aquatiques. Il assure enfin la maitrise d’ouvrage d’opérations de gestion des milieux aquatiques sur les axes Saône et Doubs.
Missions :
Placé sous l'autorité hiérarchique du chef du pôle Saône de l’EPTB Saône et Doubs et en lien avec les acteurs locaux en charge de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, vous aurez pour missions principales :
- Coordination des démarches territoriales :
- SAGE de la Tille :
- organiser et animer les réunions de la CLE, de son Bureau et de ses commissions thématiques,
- finaliser l’élaboration du SAGE de la Tille (synthèse des avis émis dans le cadre de la consultation des assemblées, organisation de l’enquête publique, etc.),
- suivre les projets du territoire, participer aux réunions, représenter le SAGE sur le territoire et en dehors,
- procéder à l’analyse technique de dossiers réglementaires (Loi sur l’eau) et préparer des avis,
- mettre à jour le tableau de bord du SAGE, rédiger des documents techniques et administratifs, communiquer sur le SAGE.
- Contrats de bassin de la Tille, de la Bèze et de la Vingeanne :
- organiser et animer les réunions de la CLE ou/et des comités de rivières, de leurs bureaux et de commissions thématiques.
- impulser/élaborer/suivre/ gérer des projets, mettre en réseau les acteurs, rechercher des financements.
- Assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre
- Conception de projets : suivi d’études externalisées et réalisation d’études en interne (diagnostic et maîtrise d’œuvre de conception),
- Définition des budgets des opérations de travaux et participation à la définition des plans de financement en lien avec les coordonnateurs des démarches territoriales concernées,
- Rédaction des dossiers réglementaires / d’autorisation loi sur l’eau notamment,
- Préparation et suivi des conventions avec les acteurs locaux et les propriétaires concernés par les projets
- Elaboration des dossiers techniques et administratifs nécessaires à la réalisation des études et travaux, et suivi administratif des projets,
- Elaboration des Dossiers de Consultation des Entreprises (études externalisées et travaux) et conduite des procédures associées concernant la commande publique,
- Direction d’exécution des travaux (DET), Ordonnancement, pilotage et coordination des projets, ou suivi de missions de maîtrise d’œuvre externalisées,
- Suivi des marchés d’études et de travaux correspondants.
