Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer précisement où je peux trouver la nomenclature de la nouvelle loi sur l'eau? C'est surtout la partie "travaux en rivière" qui m'intéresse.
Merci d'avance.
Nomenclature nouvelle loi sur l'eau.
CONTENUS ASSOCIÉS
février 2023
CV Théo Jean AgroParisTech
Hydrogéologue - gestion de la ressource en eau
Chargé de missions/étude milieux aquatiques
Recherche d’un poste dans les milieux aquatiques
Candidature alternance
Etudiant Master 1 Gestion de l'environnement, parcours FREMAC (Fonctionnement et restauration des écosystèmes aquatiques continentaux)
Ingénieure environnement
Ingénieur hydraulique fluviale et restauration de cours d'eau
Siège social :
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Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
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Sur Legifrance en fouillant par ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000790…
Sauf erreur de ma part, la dernière nomenclature date de 2006 (decret 2006-881 du 17 juillet 2006).
J'ai fait des recherches de mon côté et j'ai trouvé la même réponse. Ca me parassait un peu bizarre qu'il y ait une nouvelle loi sur l'eau mais sans que la nomenclature change, je voulais donc être sûr. Merci de m'avoir répondu.
Bonjour,
Ok même réponse. Même date à ma connaissance.
Perso j'avais trouvé ça : http://www.environnement.ccip.fr/eau/entreprise/regime-declaration-auto…
Ceci est un document d'une chambre de commerce mais c'est simple et pas mal fait...
La nomenclature est là : http://www.environnement.ccip.fr/eau/entreprise/regime-nomenclature-lis…
Bonne lecture!