Bonjour
Au SIVU du Lange et de l’Oignin (01), nous avons reçu il y’a quelques semaines (le 19 novembre) un courrier de la Région Rhône Alpes nous informant que « pour tous les contrats de rivière dont la négociation est en cours ou à venir, les opérations d’assainissement collectif ou non collectif ne pourront plus prétendre à une subvention régionale. En contrepartie, la Région portera une attention particulière à des actions ambitieuses dans d’autres domaines liés aux fonctionnalités des cours d’eau ».
Je ne vous cache que pour les élus, cela a du mal à passer, d’autant plus que nous avons validé notre DSC il y’a un an. Autrement dit, pour les élus, la procédure « contrat de rivière » est engagée et non pas en cours…
Aussi, on s'est entendu dire par la Région qu'elle veillerait à ce qu'il y'ait un équilibre entre les différents volets d'action du prochain contrat.
Bref, le but de mon message n’est pas de débattre de cette décision.
Par contre, il semblerait que tous les syndicats n’aient pas reçu ce courrier.
Je souhaiterais donc avoir un ordre idée de combien de syndicats sont directement concernés par ce retrait de la Région sur l’assainissement ?
Je suis en effet assez étonné de voir que cette nouvelle ne fasse pas davantage réagir et peut être que nous sommes très peu à être concerné.
Aussi, pour les syndicats concernés, pensez-vous que cela va peser (ou pas) sur contrat de rivière que vous êtes entrain de mettre en place ?
Merci.
Samuel.
Bonjour Samuel,
comme vu avec toi, oui cela va peser à mon avis, et oui cela va être difficile de finir l'élaboration du contrat de rivière du BV du Séran (01), surtout pour des communes qui viennent juste d'entrer dans le syndicat mixte du SERAN et dont je sais qu'elles sont venues en partie pour avoir le bonus régional sur l'assainissement.
Je précise que 75% des STEP de mon BV (en nombre) sont dans la case pas d'ironie de ma part)
Enfin on fera de la géomorpho................ ou plus rien.
A+
Vincent
Chez nous en Franche-Comté ça fait un moment que la région s'est retirée de l'assainissement.
Bon courage à vous sur vos contrats...
GD
Contrat de rivière Durgeon
Nous avons reçu aussi ce courrier : nous sommes en préparation du 2ème Contrat du bassin versant de la Reyssouze depuis 1,5 an ! Alors oui, le désengagement de la Région, au moment où on s'apprêtait à aller faire le tour des communes pour parler projets, nous tire une balle dans le pied. Sans remettre en cause le Syndicat, cela remet en cause le Contrat : à quoi bon faire de la restauration physique si la qualité des eaux reste mauvaise ?
Sur notre bassin versant (Bresse), tous les cours d'eau sont torchés (recalibrés, rectifiés et voués au drainage), même les plus petits, même ceux qui se cachent dans les bois (...), et la moindre pollution a des répercussions énormes. Et même si le 1er Contrat de Rivière de la Reyssouze avait permis de résoudre les points noirs, il n'en reste pas moins énormément de travail à faire pour équiper les petites communes, mais aussi favoriser les traitements plus poussés (phosphore notamment).
La question est donc fondamentale pour nous.
Alice
pour les non-Rhône-Alpins, avant 2005, il faut savoir que la Région apportait une bonus de 10 ou 15 % sur les projets d'assainissements inscrits dans un contrat de rivière. Cette politique a véritablement boosté les émergences de contrats de rivière, dont celui de la Veyle.
Mais sauf erreur, la Région ne subventionnait plus que les petits collectifs (<200 eqhab) sur la politique de 2005...
Sur la Veyle (contrat signé en 2004), la Région a injecté 1,7 millions d'euros dans les projets d'assainissements collectifs, le BV est maintenant assez bien équipé. il y a peu de besoin en petits collectifs (<200 eqhab).
Pour le prochain contrat, la question se pose sur l'ANC, et il est probable qu'un contrat de rivière n'apporte pas donc pas de moyens supplémentaires, ce sera peut être un handicap pour motiver les communes à repartir sur un second contrat, mais je n'en suis pas persuadé (d'autres problématiques motivent également les communes)
voilà pour nous
Pour notre part, nous sommes dans un cas un peu différent : contrat de rivière signé en 2009 pour 6 ans, mais la Région nous a demandé (quelques mois seulement avant la signature officielle) de "découper" le financement de la Région en 2 fois 3 ans.
Nous avions donc des opérations d'assainissement inscrites pour la seconde partie du contrat (4 step de - de 200 EH) : je viens d'apprendre que malgré la signature de la Région sur notre contrat, "aucun engagement financier n'a été pris pour cette 2ème période". résultat : on aurait très bien pu inscrire ces actions au démarrage du contrat, le syndicat concerné serait même prêt à les lancer tout de suite, mais nous n'avons pas suffisamment de crédits Région sur le volet A, et la seule façon de modifier ça (en faisant un transfert par ex du volet B vers le A) serait la signature d'un avenant... au bout de 2 ans de contrat...
Conclusion : on est bien coincés !
Si un syndicat est dans le même cas, je suis intéressée, car nous allons essayer quand même de monter au créneau, même si je n'y crois pas trop...
A part ça, la vie est belle !!!
Betty Cachot, syndicat Brévenne-Turdine (69)
Sur notre secteur (Rivières du Beaujolais), cette annonce est effectivement une mauvaise nouvelle (petits cours d'eau et impacts forts des STEP courage à tous
G Thevenet - Syndicat Rivières du Beaujolais