Réalisant une étude sur le ruisseau de Francueil (37) je suis confrontée à une multitude de petits plan d'eau en lit majeur de ce cours d'eau. Divers problèmes:
- limitation du champs d'expansion par le régalage des matériaux en petites digues
- perte de ZH et bois alluviaux (surentretien de la végétation, plantation d'espèces exogènes, ces étangs sont de véritables jardins d'agrément!)
- accentuation du débit d'étiage (évaporation)
Je recherche des retours d'expérience sur l'intégration d'une interdiction de création de plan d'eau dans les PLU communaux.
Merci pour vos info
Bonjour,
Pour nous en Brenne, la question d'interdire la création de nouveaux plans d'eau s'est posée de nombreuses fois.
Il est tout à fait possible d'inscrire dans les plus l'interdiction de création de plans d'eau sur toute une commune ou sur une simple portion. Malheureusement, le problème est qu'aucun élu ne prends le risque de cette mesure qui sera très mal interprétée.
Cependant, certaines communes ont indiquées des mesures à respecter pour la création de nouveaux plans d'eau (par exemple, la digue de l'étang doit être inférieure au tiers du périmètre du plan d'eau, hauteur maximale de digue, etc). Le problème est que souvent personne n'est capable de réaliser un suivi de ces créations et que les propriétaires ne respectent pas forcément ces mesures.
En ce moment, je suis en train de travailler sur une commune qui souhaite interdire la création de plans d'eau sur une zone où la nappe phréatique est sensible. Même si l'action est intéressante, cette mesure ne représente que du vent car il est peu envisageable d'avoir un étang qui retient convenablement l'eau sur ce secteur, le sous-sol est en calcaire fortement fissuré.
Nous avons dans le département, une police de l'eau qui limite un bon nombre des projets soumis à la loi sur l'eau.
Alban Mazerolles
technien rivières en Brenne (36)
bonjour,
Sans chercher à interdire toutes les créations de plan d'eau sur les territoires communaux, la solution est d'interdire la création de plan d'eau dans les zones humides identifiées. En effet , dans le cadre de notre inventaire zone humide, nous allons préconiser un ensemble d'actions pour les préserver. L'une des entrées est que le PLU doit être en adéquation avec le SDAGE et comme le sdage met l'accent sur la préservtaion des zones humides...
La limite de cette méthode est d'avoir un inventaire exaustif validé que les communes doivent annexées à leur PLu comme les zones inondables.
Sinon, il y a aussi l'entrée par la DDAF lorsque la taille du plan d'eau est "suffisante."
Bon courage.
Alice PROST