J'ai oublié de parler de la valorisation du bois lors des chantiers de restauration de la végétation.
Dans mon précédent syndicat, on laissait le bois valorisable et les branches à la charge du riverains. Ce principe permettait d'impliquer les personnes et permettait à l'entreprise de gagner du temps. Cependant, les tas de branches étaient systématiquement brulés. Maintenant nous souhaitons valoriser les rémanents (branches) car une plateforme bois énergie va voir le jour.
Par contre en ce qui concerne le bois valorisable (buche par exemple), l'avez vous déjà récupéré et vendu lorsque le riverain n'en voulait pas?
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mars 2024
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Bonjour,
Tu fais référence à la DIG. En cliquant sur le moteur de recherche du forum, tu trouveras déjà beaucoup d'élément de réponse à ta question.
Pour résumer :
1 - participation de propriétaires dans une DIG : possible si l'estimatif financier à la parcelle a été fait... Bon courage suivant la taille de ton bv...
2 - bois coupés : attention, ce bois a une valeur marchande, tu ne peux donc pas te l'approprier car celà reviendrait à une contribution financière du propriétaire. Après, s'il n'est pas intéressé, c'est autre chose. Chez nous : nous le récupérons pour les personnes du Syndicat qui se chauffent au bois.
3 - en ce qui concerne une paticipation supplémentaire des communes, pourquoi pas à condition que celà soit défini préalablement dans la clef de financement de ton syndicat (devant aller jusqu'à inscription dans les statuts à mon avis mais à voir avec le contrôle de légalité...). La question qui se pose pour une participation des communes sans que celà soit défini au départ est un problème de compétence : les communes qui adhèrent à ton syndicat ont rétrocédé leur compétence "rivière" au syndicat. Dès lors, elles ne sont plus légitime pour intervenir sur cette comptence mis à part si dans les statuts de ta structure la clef de répartition mentionne que les communes financent le fonctionnement du Syndicat par exemple mais payent les travaux d'investissement par exemple. Pour des exemples de clefs de répartition, même chose que précédemment sur le moteur de recherche du forum.
A bient^to
Xavier