Dossier declaration amenagement riviere

Anonyme (non vérifié)

Je suis à la recherche d'un exemple de dossier de declaration concernant la renaturation d'un lit de riviere. Création de risbermes et de meandres, création de caches piscicoles, à l' aide de roches plates; impliquant la modification du profil en travers. L'ensemble de ce dossier est relatif à la rubrique 31.20et 31.50.

Merci
Thivolle laurent

raphael (non vérifié)

jeu 18/10/2007 - 17:25

Salut,
pour des infos générales : tu vas sur le site du MEDAD (Accueil / Eau et milieux aquatiques / Réglementation )

pour avoir un dossier type tu tapes sur google "dossier declaratio 3150" et tu tombes sur un formulaire pdf de la pref d'annecy.
tu peut pê demander directement à ta pref qui peut avoir ce type de formulaire (est-ce un formulaire national?)
sinon j'ai ce formulaire en word, je peut le transmettre
raphael

Jean-Marc PARDO (non vérifié)

mar 23/10/2007 - 11:37

[quote]Je suis à la recherche d'un exemple de dossier de declaration concernant la renaturation d'un lit de riviere. Création de risbermes et de meandres, création de caches piscicoles, à l' aide de roches plates; impliquant la modification du profil en travers. L'ensemble de ce dossier est relatif à la rubrique 31.20et 31.50.

Merci
Thivolle laurent[/quote]Dans ton cas, je contacte le service Police de l'eau du dpt pour leur présenter ce que je compte faire car la procédure est assez floue et variable suivant les dpt.

C'est eux qui instruiront, donc c'est les mieux placés.

CONTENUS ASSOCIÉS

mars 2021

  • CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )

  • CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)

  • CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)

  • CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)

  • CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)

  • CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)

  • CV de Andrea Rücker (Géographe, Hydrologue)

  • CV de Mounir CHAIBLAINE (Chargé de mission GEMAPI / Technicien rivière / Gestion Milieux aquaiques / Ingénierie Sociétale)

  • CV de Louis CALCHERA ( Chargé de mission - Hydrobiologiste)

  • CV de lydie roccati (technicien de rivière en apprentissage, en alternance)