Documents techniques

Les Ministères de l'Environnement et de l'Agriculture en partenariat avec les Chambres d'agriculture, dans le cadre des travaux du groupe de travail "Activité agricole et espaces naturels", ont édité un guide à l'attention des acteurs locaux, porteurs de projet de gestion des inondations, afin de s…

La Direction de l'Eau et de la Biodiversité du ministère de l'Environnement a réalisé une présentation Powerpoint relative à la GEMAPI. Ce document présente le contexte de mise en oeuvre de la réforme de la gestion des milieux aquatiques et la réglementation . Il détaille le contenu et les contours…

Les ministères de l'Environnement et de l'Intérieur ont publié en février 2016 un mode d'emploi des systèmes d'endiguement, dans le cadre de la GEMAPI et du décret "Digues". Ce document présente la réglementation encadrant les systèmes d'endiguement et apporte des éléments techniques généraux sur…

L'Union nationale des producteurs de granulats (UNPG) a publié un guide des méthodes de diagnostic écologique des milieux naturels, appliquées aux sites de carrière. Cette publication s'est faite avec le soutien du Muséum national d'histoire naturelle et l'Association française interprofessionnelle…

De tout temps l’homme a aménagé l’environnement naturel pour l’adapter à ses besoins. Au cours des deux derniers siècles cet aménagement s’est souvent fait contre la nature, considérée comme inconstante et parfois dangereuse. Ce mode d’action, même s’il a été efficace dans un premier temps, se…

La procédure d'expropriation se trouve au cœur des problématiques d'aménagement du territoire. Le grand nombre de dossiers contentieux portant principalement sur les arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP) ont amené le Ministère de l'Intérieur à rédiger un gui sur la phase administrative de…

Les continuités écologiques sont au cœur des préoccupations environnementales, avec le développement de nouvelles politiques sur la trame verte et bleue et une prise en compte dans les documents de planification. Nous voulions rassembler dans cet ouvrage expériences et analyses qui préoccupent les…

Les textes organisent deux procédures de création des établissements publics d’aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) ou des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB). La DRIEE de l'Ile de France vient de publier un logigramme simplifié relatif à ces procédures.    

Dans cette synthèse bibliographique sont recensés principalement les supports ainsi que des fiches méthodologiques pour mettre en place des animations ayant trait aux milieux humides. Elle se compose des références présentes dans les centres de ressources de Pôles-relais zones humides ; en grande…

Ce rapport dresse l’état des eaux superficielles et souterraines des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse, tel qu’il peut être constaté au travers des résultats recueillis dans le cadre du programme de surveillance de l’état des eaux. Publication : Janvier 2016 - 28 pages