Documents techniques

Pollutions accidentelles : guide de gestion de crise
Ce guide détermine donc la conduite à tenir pour déclencher des phases d’alerte et replacer le rôle de chaque intervenant dans la gestion de crises. Il vise également à rappeler des obligations réglementaires et des comportements nécessaires à avoir en cas de crise. Car la pollution accidentelle n’…
Compte-rendu Réunion réseau animateurs de SAGE - 5 avril 2018
Le 5 avril dernier a eu lieu la réunion annuelle du réseau des animateurs de SAGE de la Région Aura. Une dizaine d'animateur s'est retrouvée à la maison des solidarités à Lyon autour de l'ordre du jour suivant : Actualité des territoires et mise en œuvre de la GEMAPI ; La révision du SAGE ;…
Liste rouge des espèces menacées en France
Mené dans le cadre de la Liste rouge des espèces menacées en France, cet état des lieux a été réalisé par le Comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN France) et le Muséum national d’Histoire naturelle (MNHN), en partenariat avec l’Office pour les insectes et…
Aide à la constitution d’un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d’un plan de gestion pluriannuel
L’objectif de ce guide est d’apporter une aide aux porteurs de projet pour l ’élaboration des dossiers réglementaires établis dans le cadre de la mise en oeuvre d’un plan de gestion (ou contrat territorial) et prenant en compte les exigences propres aux procédures concernées et l’impact des travaux…
Solutions fondées sur la Nature, changements climatiques et risques naturels
Solutions fondées sur la Nature pour lutter contre les changements climatiques et réduire les risques naturels en France Que sont les Solutions fondées sur la Nature ? Comment peuvent-elles permettre de lutter contre les changements climatiques et réduire les risques naturels en France ? Le Comité…
Cours d’eau encaissés et pratique du canyonisme
Cours d’eau encaissés et pratique du canyonisme Parmi les milieux naturels d’exception, certains font l’objet d’engouements croissants pour des usages de loisirs. Les cours d’eau encaissés en font partie avec un fort développement des activités de sports nature. Aussi, il nous a semblé important…
Note d'information relative aux modalités d'exercice de la compétence GEMAPI
Cette note d'information, publiée le 5 avril 2018, a pour vocation d'expliciter les modifications apportées par la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des…
Protection des milieux aquatiques en phase chantier
Un guide pratique conçu par et pour les acteurs Les milieux aquatiques sont particulièrement vulnérables lors des chantiers. Or, des solutions existent aujourd’hui pour anticiper et réduire ces risques. Depuis deux ans, l’AFB, le Cerema, le MTES, le bureau d’études Biotope et de très nombreux…
livret-argumentaire : Et si la rivière redevenait un atout pour mon territoire ?
Et si la rivière redevenait un atout pour mon territoire ? Le comité de bassin Rhône-Méditerranée publie un livret-argumentaire inédit à l’attention des élus et des décideurs sur l’intérêt de restaurer nos rivières altérées par certains aménagements et activités humaines. Redonner aux rivières un…