Buses, radiers de pont, seuils... les obstacles sont nombreux sur nos cours d’eau. Or, la réglementation oblige les collectivités locales à restaurer la continuité écologique par l’aménagement de ces ouvrages transversaux, voire leur effacement total ou partiel. Les impacts potentiels de leur suppression doivent alors être anticipés.
Ces opérations ne présentent pas nécessairement une grande complexité et certains ouvrages peuvent être traités simplement. En fonction des compétences disponibles au sein de la collectivité, tout ou partie d’un projet d’effacement peut être élaboré en maîtrise d’oeuvre interne.
Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.
Une note méthodologique : pour qui ?
Cette note s’adresse aux collectivités compétentes en matière de GEMAPI qui souhaitent s’engager dans des projets de restauration des continuités écologique par effacement ou arasement de petits ouvrages transversaux.
Elle s’attache à détailler uniquement les projets d’effacement ou d’arasement de petits ouvrages, car ces solutions sont parfois optimales sur les plans techniques et économiques et propices pour être effectués en maîtrise d’oeuvre interne.
Néanmoins, elle n’a pas vocation à considérer que l’effacement est l’unique solution pertinente. Elle apporte des éléments de réflexion sur toutes les phases de la conduite de projet qu’il est possible de mener, sans donner de solutions techniques.
Cependant, des encadrés « Pour aller plus loin » orienteront le lecteur vers d’autres guides ou documents afin de compléter et d’élargir la réflexion. Vingt fiches retour d’expérience, dématérialisées et disponibles en ligne, illustrent les propos du présent document.
Pour y accéder, cliquez sur le lien ci-dessous. La note méthodologique est quant à elle téléchargeable dans le porte documents.
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« Trame bleue : espaces et continuités » est cofinancé par l’Union européenne.
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