Guide méthodologique d’aide à la rédaction d’un dossier définitif d’un contrat de rivière

Ce guide méthodologique a été élaboré dans le cadre des travaux du groupe régional sur l’eau et les milieux aquatiques. Son objectif est d'accompagner la structure porteuse dans la rédaction du document technique, de la partie contractuelle et des fiches actions. Le guide pratique pour le suivi administratif des opérations d'un contrat de rivière, un exemple d'arrêté préfectoral pour la constitution du comité de rivière et un exemple de règlement intérieur de ce dernier sont fournis en annexe.
Documents techniques

Ce guide méthodologique a été élaboré dans le cadre des travaux du groupe régional sur l’eau et les milieux aquatiques. Son objectif est d'accompagner la structure porteuse dans la rédaction du document technique, de la partie contractuelle et des fiches actions. Le guide pratique pour le suivi administratif des opérations d'un contrat de rivière, un exemple d'arrêté préfectoral pour la constitution du comité de rivière et un exemple de règlement intérieur de ce dernier sont fournis en annexe.

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Guide - Rédaction dossier définitif contrat de rivière.pdf
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mars 2021