Bonjour,
La gestion de la riviere (mais pas des affluents) est actuellement une des competences du syndicat de pays. Les elus reflechissent serieusement à creer un syndicat mixte specifique "riviere" integrant le CG. Il est possible que par la meme occasion la gestion concerne le BV entier.
D'apres vos experiences, quels sont les avantages et inconvenients d'une structure par rapport à l'autre?
merci
Anne
Syndicat mixte est la bonne formule du moment. Voir cahiers technques de l'ARRA
Ce qui ne sont pas dans des syndicats de rivières spécifiques galèrent souvent avec les morceaux de territoires qui sont hors BV ou dans le BV mais hors interco.
Donc je ne vois pas l'intérêt de créer un syndicat si c'est pour oublier un morceau du BV.
Deux points motivent la creation du nouveau syndicat : travailler sur l'ensemble du BV et integrer le CG.
Je cherche des retours d'experience sur l'interet d'integrer le CG, voire d'autres structures publiques ou privees. Qu'est ce que ca apporte et quelles sont les contraintes supplementaires?
L'apport indéniable d'intégrer un CG ou une autre collectivité de taille semble financier pour les communes locales. Une bonne capacité d'investissement et de fonctionnement au final à moindre coût pour les communes adhérentes. Néanmoins, les enjeux et l'affichage des actions deviennent alors plus politiques. Vigilance dans les statuts (% participations, compétences clairement énoncées). Attention à la lourdeur administrative du Syndicat mixte, ne serait ce que dans l'organisation de réunions entre élus et à la lente capacité de réaction qui découlent des statuts. L'appropriation des projets peut s'avérer bien délicate.
Bonjour,
Pour la création de ton Syndicat Mixte, la seule motivation d'intégrer le CG ne te permettra pas de le créer sur le même périmètre de ton syndicat de pays qui porte la compétence actuelle (au niveau contrôle de légalité). Il te faudra donc intégrer l'ensemble du BV.
D'expérience puisque gestionnaire d'un syndicat Mixte, ça a l'avantage de gagner en cohérence (échelle hydrographique du bv). Revert de la médaille : comme c'est une structure à part entière, tu vas te taper toute la panoplie de la vie administrative de la structure (ça va fumer dans le forum). Pour la représentativité, attention au nombre de délégués : un par commune, c'est l'idéal mais ça peut rapidement devenir un peu lourd (sur mon secteur : 55 communes = 55 délégués) par contre, si la compétence pour le reste de ton bv peu passer par un EPCI, tu peux réduire en essayant de ne pas pénaliser l'appropriation (pour notre compétence SPANC : 53 communes = 13 délégués).
Voili voilou.
Xavier
Le Syndicat de l'Azergues (69) intègre le CG. Tu devrais les contacter (Pierre Gadiolet - coordonnées voir annuaire ARRA) pour avoir leur retour.
Bon courage
Betty